Rien compris à la réglementation ROA !

Bonjour tout le monde !

Rien compris, rien de rien de rien...

Je ne connais pas bien cette arme (d'avant 1900 et PN ) et le changement de catégorie lié à la date d'acquisition m'interpelle (je ne trouve que des bribes d'infos).

Quelqu'un aurait la gentillesse de m'expliquer de quoi il retourne exactement ?

Merci et bonne journée !

Oulala

Sont classés en D, les répliques d'arme à poudre noire comme par exemple le Colt 1860, 1851, Remington 1858 etc.....
Le Ruger Old Army ,n'est pas une réplique ! Mais il ressemble quand même au Remington 58
C'est un revolver moderne mais se chargeant comme nos répliques.
C'est une très belle arme, d'une précision fabuleuse (même si je trouve son équilibre pas évident au tir).
Je le considère comme la Rolls des révolvers pn (et nous sommes nombreux)

Son classement en B est débile, mais c'est comme ça !

C'est un sujet sensible ici: on ne manquera pas de te rappeler la loi, d'autres argumenterons dans l'autre sens

Bonjour
Cath risque de s'embrouiller encore plus :
Il est classé en B et non plus en D.
C'est comme cela et c'est une anomalie du législateur qui considère que ce n'est pas une reproduction .

Ah, c'est une moderne (d'après 1900 au niveau modèle) mais qui IMITE les pétoires à PN ! C'est ça ?

Non , c'est un moderne tout court qui n'imite personne mais qui ressemble un peu au Remington.
C'est une spécificité de la marque US RUGER qui s'inspire parfois de systèmes existants et qui ont fait leurs preuves ( Mini 14 ou SAA Vaquero , Blackhawke ...) , pour développer de nouvelles armes à forte personnalité.
RUGER c'est une marque relativement récente mais déjà mythique aux USA.
L'ennui c'est que le législateur ne sachant pas quoi faire du ROA , l'a classé en B ... et du coup ceux qui le possède et qui l'ont acheté en libre n'ont plus qu'à se mettre en règle ou pas .

J'ai édité mon premier message ! Je voulais bien entendu dire qu'il est classé en B !

Le Ruger Old Army a été créé en 1972 par la firme Ruger sur la base du Ruger Blackawk à cartouches métalliques. Son classement en B provient du fait qu'il ne correspond pas à la définition des répliques d'armes à poudre noire. A noter qu'on ne peut le trouver qu'en occasion (et avec l'autorisation qui va bien...) vu qu'il n'est plus fabriqué depuis 2008.

ça y est, j'ai tout compris... le législateur a donc préféré le classé en B au lieu du D parce qu'il ne rentrait pas dans TOUS les critères de la classification D (j'ai bon ?)

Merci Messieurs !

Voici une publicité Ruger sortie à l'époque du lancement du Ruger Old army et qui indique clairement qu'il s'agit d'une arme conçue par les ingénieurs maison, dérivée de leur propre Blackhawk, et pas d'une réplique.

Voici mon avis sur la question, mais je n'irai pas plaider votre cause devant le tribunal administratif si l'état n'est pas du même avis et même si j'ai raison !

Les faits :

- Le Ruger "Old Army" est une arme à percussion à chargement par l'avant. Il n'est pas la copie exact d'une arme d'époque, mais il a toutefois été homologué et importé en France en catégorie 8 (maintenant D) pendant plusieurs décennies, comme d'autres armes du même genre qui l'ont été ou qui le sont encore, comme les rétro-conversion, un Pietta sur deux, les Uberti target, etc...

- Cette arme n'est maintenant plus fabriqué et de plus elle n'est plus importable en catégorie 8 (maintenant D) depuis environ 20 ans, l'ETBS de Bourges a reçu des instructions suite aux imbécilités d'un malfaisant équipé d'un Ruger avec un barillet en 45 LC venant des USA (La crétinerie de certaines personnes n'ayant hélas aucune limite).

D'accord, mais que doivent faire les propriétaires légaux de ces armes anciennement acquises légalement en 8 (ou D) ? Aucune autorisation viagère de détention en B ni une juste et préalable indemnisation (500 euros minimum) n'a été prévue, aucun texte légal ne reclasse d’ailleurs nommément cette arme en B. Vous pouvez bien sûr demander une autorisation de détention en "B" si vous êtes tireur, mais dans le cas contraire, vous êtes dans la merde.

En résumé, cette arme est en catégorie F : comme floue.

En fait d'après un article de l'UFA le classement en B n'aurait son seulement pas d'explication mais en plus pas aucune valeur légale puisque "En 2011 il est de coutume de classer cette arme en 4ème catégorie, mais aucun texte règlementaire ne le précise."

Original ici http://www.armes-ufa.com/spip.php?article914

Quand tu vois que ça c'est en D2 :



Il y a de quoi trouver ridicule le classement du ROA, non ?

comme d'habitude le sacro saint principe de précaution réduit tout au dénominateur commun le plus radical pour ne pas prendre de risque et du coup on laisse des gens qui ont acquit légalement ces armes dans la merde en gros c'est on a décidé de changer la loi démerdez vous sans aucune solution pour valider les armes ou indemniser les gens ....

à mon avis tous les cap and ball devraient être en D point final car un Ruger cap and ball n'est pas plus dangereux que son homologue de même calibre en réplique de Colt ou de Remington maintenant ce n'est pas comme ça bon ben faut faire avec pas le choix et choisir une autre arme que le Ruger comme ça pas de prise de tête

et puis ceux qui veulent frauder y arriveront toujours quand on voit la simplicité des conversions aux cartouches métalliques , un type bien outillé peut tout faire , j'avais vu une video d'un retraité américain qui avait fait une mitrailleuse à l'échelle 1/2 qui était fonctionnelle comme une vraie , un travail de centaines d'heures et une merveille identique à l'original échelle 1 donc tout est possible pour celui qui le veut vraiment et qui se fout des lois en France ce qui n'est pas notre cas sur ce forum

lolo30 a écrit:En fait d'après un article de l'UFA le classement en B n'aurait son seulement pas d'explication mais en plus pas aucune valeur légale puisque "En 2011 il est de coutume de classer cette arme en 4ème catégorie, mais aucun texte règlementaire ne le précise."

Original ici http://www.armes-ufa.com/spip.php?article914

Quand tu vois que ça c'est en D2 :



Il y a de quoi trouver ridicule le classement du ROA, non ?

je ne suis pas fortiche en arme longue c'est quoi ce truc ?
on dirait une arme a cartouche métallique si ce n'est la baguette présente sous le canon

lolo30 a écrit:Quand tu vois que ça c'est en D2 : .../...

ARDESA VORTEK & Cie. Excellent exemple.

C'était en D2.

Les autorisations d'importations sont maintenant bloquées, il n'y a plus moyen d'en avoir. Ce n'est pas reclassé non plus en C, donc c'est pour l'instant en catégorie f, comme floue !

C'est un Ardesa Poursuit c'est bien un PN.

Ardesa sur le marché americain s'appelle Traditions Firearms tu les trouveras là : https://www.traditionsfirearms.com/

nemessos a écrit:... c'est pour l'instant en catégorie f, comme floue !

Pour en revenir à la réglementation et au Ruger OLd Army, il est prévu que soient classifiées en catégorie D entre autres "les armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 (à l'exception de celles classées dans une autre catégorie en raison de leur dangerosité)".
Si on se réfère au manuel d'instructions livré avec Le Ruger Old Army, il y est spécifié : "The RUGER OLD ARMY percussion revolver is an original Ruger design (...)
The mechanism of the “Old Army” has been carefully designed to retain traditional handling and firing characteristics of the old-time “cap and ball” revolvers while at the same time incorporating improvements (U.S. and Foreign Patents) which mark the first significant advance in percussion revolver construction in more than a century." (https://ruger-docs.s3.amazonaws.com/_manuals/oldArmy.pdf)
c'est-à-dire en français :
"Le revolver Ruger Old Army est un modèle original de Ruger (...)
Le mécanisme du Old Army a été soigneusement conçu pour conserver les caractéristiques traditionnelles de prise en main et de tir des armes à capsules et balles de l'ancien temps, tout en y intégrant des améliorations (protégées par brevets déposés aux Etats-Unis et à l'étranger) qui marquent la première amélioration significative dans la fabrication des revolvers à percussion en plus d'un siècle".
Les brevets sous lesquels ont été fabriqués les ROA sont donc largement postérieurs à 1900, ce qui interdit automatiquement la classification en D.
Ensuite, qu'on en soit satisfait ou non, que des erreurs de classification aient été commises au début de son existence en raison de sa ressemblance extérieure avec des armes anciennes, etc... on peut en discuter à perte de vue, mais le fait est là : le ROA n'est pas classifié en catégorie D.

aaah ok a voir comme ça on dirait un fusil de sniper camo récent

ceci dit le texte est quand même sacrément ambiguë

les armes d'avant 1900 sont donc en D y compris les colt 1873 originaux à cartouches métalliques mais pas les répliques, ce qui est une hérésie quand même car un revolver original à cartouches métalliques n'est pas moins dangereux que sa réplique moderne

franchement c'est pas un peu de la connerie en tube tout ça ?

attention la loi est ainsi je ne dis aucunement qu'on ne doit pas la respecter mais je dis que c'est pour le moins pas logique et finalement stupide

Merci Messieurs !

je n'ai pas l'intention d'en acquérir un, c'est juste que j'aime bien comprendre

Bonne fin de journée !

Joe Merci a écrit:attention la loi est ainsi je ne dis aucunement qu'on ne doit pas la respecter mais je dis que c'est pour le moins pas logique et finalement stupide

Eh oui, la loi est dure (à comprendre parfois) mais c'est la loi.

La loi est très claire comme le souligne très justement Ringo. Elle n'a juste hélas pas prévu qu'on puisse produire de nouvelles formes d'armes de poing reprenant le mode de fonctionnement des armes de l'époque. Un jour peut-être, par le biais de futurs décrets...

En attendant n'oublions pas que la législation Française sur les répliques à poudre noire est beaucoup moins restrictive que chez nos amis et voisins Belges ou Suisses par exemple où elles ne sont pas en vente libre comme chez nous

Dans le même esprit, le pistolet Tingle mono coup...classé en B chez les uns et en D chez d'autre ???
http://www.naturabuy.fr/Rare-Pistolet-TINGLE-44-chez-A-S-M-etat-proche-neuf-item-3330533.html
http://www.armoccase.com/recherche/fiche.php?id=6680

Tout bricoleur bien outillé , et ayant des connaissances mécaniques , peu fabriquer une arme , même un fusil d'assaut . . . . Je ne montrerai volontairement pas de photos d'armes réalisées ( Et fort bien ) par des particuliers . . . Le tout est de savoir si l'on veut respecter la loi ou être " hors la loi " . . . . C'est une question d'éthique personnelle . . . . Alors respectons ( même si c'est idiot ) la règlementation en vigueur , et ne courons pas à l'avant de gros problèmes , par esprit de contradiction . . . . Pour éviter les ennuis évitons les armes classées en catégorie " F " " border line " , car un jour , forcément cela nous retombe dessus . . . " Procédure de désaississement " et . . . Pilon ! ! ! !

Joe Merci a écrit:(...)
les armes d'avant 1900 sont donc en D y compris les colt 1873 originaux à cartouches métalliques mais pas les répliques, ce qui est une hérésie quand même car un revolver original à cartouches métalliques n'est pas moins dangereux que sa réplique moderne

franchement c'est pas un peu de la connerie en tube tout ça ?(...)

Oui et non
Il s'agit là de concessions faites par les associations envers le gouvernement afin d'arriver à un compromis, il en est de même pour le revolver français modèle 1892 resté en B, le magnifique C96, etc.
Il faut quand même réaliser que la date retenue précédemment était de 1870 en lieu et place de 1900 (si mes souvenirs sont bons), et que durant ces fameux trente ans, un foultitude de brevets sont sortis et nous permettent maintenant d'acquérir des armes longues et courtes beaucoup plus nombreuses qu'avant 2013.
Ce n'est bien évidemment pas parfait, il y a encore du travail pour avoir une loi cohérente emplie de bon sens, mais nous revenons de loin, et il ne tient qu'à nous de combattre cette hoplophobie (dieux que le terme est laid...) au quotidien ...
Positifs ET combattifs, mais dans le sens du poil AMHA.

Je pense que le débat pourrait durer ad viteam eternam

Article de l'UFA

Le cas du Ruger Old Army
Depuis 1979, c’est le principe de fonctionnement : balle plomb, poudre noire qui prévalait. Une vague ressemblance à l’arme d’origine suffisait. Je suis bien placé pour le savoir puisqu’à l’époque j’étais en large concertation avec l’administration et c’est dans cet esprit que le texte a été fait.
Un jour, suite à la demande de l’importateur, la commission interministérielle de classement des armes émet contre toute attente, un avis de classement en 4ème catégorie : le Ruger Old Army ne serait pas la reproduction exacte d’une arme antérieure à 1870.
Il faut un arrêté !


Cependant l’article 5 du décret de 1995 dispose que le classement d’une arme doit être fait par arrêté ministériel ou interministériel après proposition de ladite commission. Or à ce jour, aucun arrêté n’est paru au Journal Officiel, il n’y a aucune raison légale que le Ruger Old Army soit classé dans une autre catégorie que la 8ème §3. Ne pas classer le Ruger en 8ème catégorie §3, pour « délit de non ressemblance » avec une arme d’avant 1870 est plus que discutable. L’aspect extérieur et le principe de fonct-ionnement sont bien ceux du Remington 1858 à poudre noire. Contrairement au Remington 1875, il ne comporte pas de portière de chargement et possède un refouloir pour le chargement. Il a bien l’aspect du modèle de 1858.

Le texte [3] précise : « qu’elles reprennent l’aspect extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux ». C’est donc la simple apparence qui doit être reproduite. Nous retombons dans le délit de sale gueule que nous connaissons pour les armes à répétition automatique ou manuelle ayant le tort d’avoir une vague ressemblance et classées en §9 de la 4ème catégorie. Sans cette ressemblance, la plupart d’entre elles seraient en 5ème ou 7ème catégorie.

Décision prise à l’avance

Il est intéressant de savoir comment cette décision a été prise. La commission réunie au grand complet avait proposé un classement en 7ème catégorie. Seuls deux membres représentant deux services différents du ministère de l’intérieur (sous le ministère Vaillant) s’y sont opposés. On pourrait penser qu’une telle commission fonctionne à la majorité. Eh bien non ! Six mois après (c’est long pour décider) sur pression du ministère de l’intérieur la proposition de classer ces armes en 4ème catégorie a été émise. Il est vrai que le Ministre Daniel Vaillant avait une phobie exacerbée des armes. En 2011 il est de coutume de classer cette arme en 4ème catégorie, mais aucun texte règlementaire ne le précise.E

-En conclusion aucun décret d'application est paru et en principe cette décision devrait être nulle et non avenue

Mais...........

Enfin personne ne conteste ce que fait un certain fabricant d'armes PN quand il sort un Navy 1851 en calibre 44

Je profite de ce post pour souhaiter la bienvenue à notre nouvelle amie