Questions sur le ROA et la législation

Bonsoir Doc,

Dr King Schultz a écrit:

christb a écrit:Donc, en résumé, un revolver à poudre noir non historique (cas du ROA) nécessite la même autorisation qu'un AK47...
La, il y a une erreur dans l'énoncée !

Le AK47 n'est pas en B1 mais en B4 à cause de sa munition

Non, le AK est une plante méditerranéenne et principalement marseillaise qui n'est pas classée en B quoi que ce soit......   

(400,00€ à 600,00€ TTC avec un magasin)


D.M.

Ringo a écrit:Très bien, Doc !
+100 !!!!!
  

+1    , j'avais vu une réponse de ce genre je ne sais plus où, qui confirmais la 4e catégorie (B aujourd'hui)

christb a écrit:Donc, en résumé, un revolver à poudre noir non historique (cas du ROA) nécessite la même autorisation qu'un AK47...
La, il y a une erreur dans l'énoncée !

Alors oui mais non, et si je puis mettre mon grain de sel (Nemessos me corrigera au besoin    ), il n'est pas question de vérité historique, mais bel et bien d'année du modèle (je crois que le ROA est à peine plus vieux que moi), sachant qu'il est admis que les "dérives historiques" de nos répliques sont acceptées comme étant des "adaptations commerciales" plus que des transformations mécaniques    .

AMHA, bien évidemment    !

Col. Mortimer a écrit:Dommage, j'aime bien tes interventions. Tu ne veux pas faire un tit effort..... ?

Le monsieur de la préfecture interprète la législation à son gout, il ne se fonde sur aucun décret pour classer en "B" le Ruger Old Army.

Ensuite, à supposer que cette arme soit bien en "B", nul ne peut être spolié d'un bien légalement acquis sans une juste et préalable indemnisation. C'est une simple tentative d'intimidation, cela c'est déjà produit avec les révolvers à un coup en 22 lr en vente libre puis en 4ème.

Il faut faire suivre ce courrier à l'UNPACT et ne pas vous laissez faire !



 


P.S. : Je suis membre de L'UNPACT

Le problème c'est que c'est "le monsieur de la préfecture" qui décide, et en cas de contrôle par la police, s'ils ont un doute c'est à eux qu'ils feront appel

Apres avoir pris la peine d'aller à la source , à savoir le JORF , sur la nouvelle réglementation j'avoue avoir été un tant soit peu " orienté " dans ma lecture de " L' article  22 " que ente parenthèses je n'ai pas retrouvé , article 22 publié dans un autre post sur ce même site. Cela ne change pas grand chose à ma conviction.

Sous-section 4 : Armes de catégorie D


Rubrique 5
f) Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique ;

DEFINITION de Reproduction selon la nouvelle réglementation

                                  Chapitre Ier : Dispositions générales
                                 Section 1 : Définitions

8° Reproduction d'arme : arme à feu reproduisant à l'identique une arme ayant existé dans sa forme et dans son fonctionnement.

Nous sommes tous d'accord sur le fait qu'un ROA, qu'une rétoconversation , qu'un PN customisé (racourci), qu'une " Création , plus moins immaginaire de certains fabriquants ont mis ou mettent encore sur le marché, (mais PAS une AK 47, désolé Christb) Toutes ces armes reprennent :
- Le principe de fonctionnement
- sont effectivement rechargeables que par le devant du barillet
- Ne doivent utiliser QUE de la pourdre noire
- N'acceptent pas l'utilisation de cartouches métaliques.

Donc le seul point qui prette à toute interprétation  subjective et au classement de toutes ces armes ( j'ai bien toutes et pas que le ROA) en catégorie B est uniquement :

                                  La définition

8° Reproduction d'arme : arme à feu reproduisant à l'identique une arme ayant existé dans sa forme et dans son fonctionnement.

Et là franchement nous sommes tous persuadés     que ce critère est PRIMORDIAL ( face aux autres énoncés)  pour classer une armes en catégorie B .
Finalement le terme " d'ASPECT " employé dans l'article 22 me parrait nettement mieux approprié et me convient.
Et quant à nous, plutôt que nous entredéchirer sur que le fait q'un ROA ( et il y en d'autres) n'est pas une reproduction parcequ'il n'a pas réellement existé et accepter que cette discrimination soit suivi d'effets , j'espére sincèrement que si le cela devait arriver nous nous retrouverions TOUS pour la dénoncer.
Nous sommes dans un Etat de droits.

Salut à tous
Plutôt d'accord avec toi, Nemessos .

REMINGTON85 a écrit:...Et quant à nous, plutôt que nous entredéchirer sur que le fait q'un ROA ( et il y en d'autres) n'est pas une reproduction parcequ'il n'a pas réellement existé et accepter que cette discrimination soit suivi d'effets , j'espére sincèrement que si le cela devait arriver nous nous retrouverions TOUS pour la dénoncer.
Nous sommes dans un Etat de droits.

Remington, je pense pouvoir dire que nous sommes tous pour que cette arme soit reconnue en tant que faisant partie de la catégorie D mais là n'est pas la question.

En tant que reproduction d'une arme moderne le Super Black Hawk, cette arme ne répond pas au critère "aspect" ou "reproduction" d'une arme antérieure à 1900. C'est sur ce point que le législateur se base pour classer le ROA et c'est tout. Il en serait de même si un jour un fabriquant avait l'idée saugrenue de produire une réplique de Colt Python 357 en Cap'n ball

Je ne connais pas tout et il faut m' expliquer : Comment une fabrication qui ne reprend ni les formes ni le principe de fonctionnement peut être considérée comme une reproduction d'un modèle donné.
Il n'y a qu'une évidence . Celle d'avoir été fabriqué par la même société .

Au risque de me répéter je persiste et signe :

Le ROA s'apparente plus à " la reproduction" et mieux encore reprend bien plus "l'aspect " d'un Remington 1858 que celui d'un Super black hawk . Une photo des trois exemplaires pour la comparaison serait la bienvenue ( déja demandé)

Merci Ringo

Comme l'on dit : Y A PAS PHOTO !!!

Pour reprendre et compléter les images postées par Ringo.

Sur les photos de Ringo, le ROA ressemble davantage à un 1858, c'est flagrant au niveau du refouloir bien sur, mais aussi au niveau supérieur de la carcasse   

Bonjour Doc,

Dr King Schultz a écrit:Pour reprendre et compléter les images postées par Ringo.

D.M.

Col. Mortimer a écrit:Bonjour Doc,

Dr King Schultz a écrit:Pour reprendre et compléter les images postées par Ringo.

Argument spécieux et de nature à influencer le jury, votre honneur....    

D.M.

A première vue on pourrait apercevoir une similitude entre ces deux productions Ruger au niveau de la poignée et on aurait pu imaginer que ce fabricant aurait tout bonnement recopié la poignée du S B H .
Mais diantre , ce n'est pas le cas .
Quelle infamie, même là, il se sont planté !   

Le Ruger Old Army était une arme dont la carcasse était basée sur le Super Blackhawk. Basée, pas identique.

Le mécanisme est moderne, la visé également. L’agencement du barillet sur la carcasse est copiée sur le Rogers et Spencer. Le fonctionnement est absolument conforme en tous points aux armes d'origines.

A partir de ce constat, Il n'est pas possible de dire que cette arme est la copie conforme d'une arme antérieur à 1900, mais qu'elle en reprend l'aspect et le fonctionnement. De cela, nous sommes tous d'accord.

Ensuite, la question est de savoir si cette arme est en catégorie D-2, ou pas. Notez bien que je ne me prononce pas sur la question, je n'en sais rien. Personne n'en sait rien pour l'instant et surtout pas un monsieur dans une préfecture qui est chargé de l’application de la règlementation et non de son interprétation.

Seulement un décret complémentaire à paraitre pourra nous le dire, puis nous indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation viagère de détention ou une indemnisation financière juste et préalable en échange de sa remise à l'état.

A défaut, le problème relève du tribunal administratif, l'arme reste dans une zone "gris-sombre" et toute tentative pour vous contraindre à vous en dessaisir est simplement une tentative de spoliation.

3 Le Ruger Old Army était une arme dont la carcasse était basée sur le Super Blackhawk. Basée, pas identique.

L’agencement du barillet sur la carcasse est copiée sur le Rogers et Spencer. Le fonctionnement est absolument conforme en tous points aux armes d'origines. "


On apprend à tout age et j'ai pas envie de mourir . . . même si la zone je la vois plutôt en rose !
Nemessos pourrais-tu nous éclairer sur les fondements de la carcasse et l'agencement du barillet du ROA
Personnelement ces caractéristiques hautement scientifiques m'échappent.
Merci pour tes précisions

Le fondement de la carcasse ??

La jonction de l'avant du barillet du ROA sur la carcasse est réalisé par l'intermédiaire d'un téton rond fixe à l’intérieur duquel passe l'axe du barillet, comme le Rogers et Spencer, alors que le barillet du Remington est en appui direct sur la carcasse.

La conséquence de cette disposition est une bien plus grande résistance de l'arme à l'encrassement. C'est bien un montage historique puisque inventé pour le Rogers & Spencer.

Le mécanisme interne du ROA est moderne : Ressorts, encoches du rochet du barillet, montage, etc... Mais il reste conforme dans son fonctionnement aux originaux : Simple action !

Merci pour cette réponse , en y regardant de plus pres cette conception est bien différente du 58 et semble mieux "encadrer " le barillet .
En ce qui concerne le fondement ( élément essentiel servant de base ) de la carcasse j'aurais du reprendre tes termes " Le Ruger Old Army était une arme dont la carcasse était basée sur le Super Blackhawk " Sorry !

Si tu achètes un ROA aujourd'hui ça ne peut être qu'une occase car il ne se fait plus ...??
Sans préjuger de la façon dont l'armurier se l'est procuré, il te le revendra en B 
Il y en avait un, il n' y a pas tès longtemps chez TIR LOISIR AUXERRE.............en B

Bla.. blaba...blaba...

Le ROA est en catégorie B1 et il faut ou faudra faire avec les amis Il est inutile de lui rechercher une lointaine ressemblance avec le cousin machin ou truc... de toutes façon les discussions ici ou ailleurs ne changeront pas grand chose   

On peut lancer une pétition si vous voulez, ça nous occupera un peu mais tout le monde s'en foutra en fait... On a déjà pas mal d'armes à notre disposition tout de même

Aussi je vous propose de clore ce sujet qui risque d'être sans fin et n'apportera rien de plus au schilmbik

Bof !

personnellement je n'ai jamais aimé le ROA, ça ne ressemble à rien, pour moi soit on tire avec des armes anciennes cap & ball , soit avec des armes modernes à cartouches métalliques, je n'ai jamais compris l'intérêt de ce truc.

Et un petit Ruger Old Army en D2, ça vous intéresse ?   

http://www.naturabuy.fr/revolver-44-poudre-noire-item-1736578.html

Tex, qui n'a pas d'avis sur le sujet

L'annonce a disparu . Il était à 900 € et en D2 .
Chez Naturabuy il doit aussi y avoir polémique    

Tex

Tex Avery a écrit:Chez Naturabuy il doit aussi y avoir polémique

Oui !