Belle Carabine Spencer
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Re: Belle Carabine Spencer
Jared MADDOX a écrit:NON NON et NON
L'Armurier remplit le CERFA 12650 QUI EST VIERGE ( déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'arme de catégorie C ) a savoir :
Acquéreur
Vendeur
Caractéristique de l'arme ou de l'élément de l'arme ( case a cocher : Catégorie C1a à C9, Mode de fonctionnement, Système d'alimentation,
Longueur de l' arme, CAPACITE MAXIMALE DE L' ARME, Percussion, Calibre )
Contrôle de la vente
Liste des pièces a joindre a LA DECLARATION
Ensuite il envoie ça a la Pref de ton département ( et a toi, pour justif de déclaration )
Plus tard tu reçoit le CERFA 12651 ( Récépissé de déclaration d'acquisition ) qui REPREND LES ELEMENTS DE LA DECLARATION 12650
Avec mon canon de 28 pouces j'en met 10 3/4...... La 11 eme rentre à 70 %
Steve est belge si je me trompe pas et en Belgique le cerfa n'existe pas. En Belgique il y a d'autres documents et procédures.
Voici le document que j'ai eu avec mon Henry 1860.
Peut-être qu'entre-temps, la procédure a changé, car la législation pertinente est fortement sujette à des changements et à des ajustements en Belgique. Les services impliqués ne sont pas toujours bien informés eux-mêmes.
Rudi1960- Quinte
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Re: Belle Carabine Spencer
Steve,
très belle acquisition.
Un kill pour cette merveille.
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Rudi1960- Quinte
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Re: Belle Carabine Spencer
Un Edouard KETTNER à Anvers ?
Oh My God
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Jared MADDOX- Brelan
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Re: Belle Carabine Spencer
N'importe quoi...(sans vouloir t'agresser), l'armurier prend les caractéristiques sur la boîte, et c'est tout, sans même déballer l'arme, il n'a jamais vu de Sharps en 45-70 de chez Pedersoli et encore moins de Win 76 en 45-60 de chez Uberti (y savait même pas que ça existait...),et va trouver du 45-60 ou du 50-95 sur ses étagères pour essais, il te demande les justificatifs divers, voit que tu n'es un repris de justice, prends ton chèque, un grand sourire, te donne la facture et deux mois plus tard tu reçois les papiers de l'arme de la préfecture avec les caractéristiques enregistrées par le banc d'épreuve (qu'il ait mis une cale ou non pour la norme française), et Uberti se fou de savoir si c’est 9,10 ou 11,12,15,20 cartouches en France ou un autre nombre en Chine, aux US, ou..., lui il fait des répliques pour tout le monde..., c'est quand même pas au citoyen de dire : heu !, m'sieu, je me suis fabriqué des cartouches et mon arme elle en prend trop des cartouches !, les poinçons y sont pas bons ?.
L'État t'envoie les papiers signés, tamponner, numéroter, tu les prends et les ranges précieusement, ce sont des originaux.
Et pour la tienne, avec ou non une cartouche dans la chambre les 10 3/4...
L'État t'envoie les papiers signés, tamponner, numéroter, tu les prends et les ranges précieusement, ce sont des originaux.
Et pour la tienne, avec ou non une cartouche dans la chambre les 10 3/4...
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Pressigny- Quinte
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Re: Belle Carabine Spencer
Merci pour le Kill, très cher Rudy1960.
Et en effet, en grandes lignes en Belgique les armes à feu d'époque (brevet d'avant 1890 ET fabrication d'avant 1945) sont en vente libre...
Tout le reste des armes à feu est soumis à autorisation préalable.
Le CERFA n'existe en effet pas en Belgique.
Et en effet, en grandes lignes en Belgique les armes à feu d'époque (brevet d'avant 1890 ET fabrication d'avant 1945) sont en vente libre...
Tout le reste des armes à feu est soumis à autorisation préalable.
Le CERFA n'existe en effet pas en Belgique.
Invité- Invité
Re: Belle Carabine Spencer
Le CERFA en France ne sert juste que pour savoir en réalité que... qui à quoi...
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Pressigny- Quinte
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Re: Belle Carabine Spencer
Sacré Pressigny, tu nous ferai passer Conchita Wurtz pour une femme fatale
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Jared MADDOX- Brelan
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Re: Belle Carabine Spencer
Le rapport ???, de ta Conchita... avec mon armurier, Jared MADDOX, développe pour voir....
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Pressigny- Quinte
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Re: Belle Carabine Spencer
C'est de l'humour au 2° degré, cher Pressigny...
J'ai d'ailleurs bien rigolé.
Hahahahaha.
J'ai d'ailleurs bien rigolé.
Hahahahaha.
Invité- Invité
Pressigny- Quinte
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