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Message par Rudi1960 Mar 3 Mar 2020 - 12:03

Jared MADDOX a écrit:NON NON et NON

L'Armurier remplit le CERFA 12650 QUI EST VIERGE ( déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'arme de catégorie C ) a savoir :

Acquéreur
Vendeur
Caractéristique de l'arme ou de l'élément de l'arme ( case a cocher : Catégorie C1a à C9,  Mode de fonctionnement, Système d'alimentation,
Longueur de l' arme, CAPACITE MAXIMALE DE L' ARME, Percussion, Calibre )
Contrôle de la vente
Liste des pièces a joindre a LA DECLARATION

Ensuite il envoie ça a la Pref de ton département ( et a toi, pour justif de déclaration )

Plus tard tu reçoit le CERFA 12651 ( Récépissé de déclaration d'acquisition ) qui REPREND LES ELEMENTS DE LA DECLARATION 12650


Avec mon canon de 28 pouces j'en met 10 3/4......  La 11 eme rentre à 70 % sourire116

Steve est belge si je me trompe pas et en Belgique le cerfa n'existe pas. En Belgique il y a d'autres documents et procédures.
  Belle Carabine Spencer - Page 3 Model_10
Voici le document que j'ai eu avec mon Henry 1860.
Peut-être qu'entre-temps, la procédure a changé, car la législation pertinente est fortement sujette à des changements et à des ajustements en Belgique. Les services impliqués ne sont pas toujours bien informés eux-mêmes.
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Message par Rudi1960 Mar 3 Mar 2020 - 12:05

Steve,
très belle acquisition.
Un kill pour cette merveille.
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Message par Jared MADDOX Mar 3 Mar 2020 - 12:44


Un Edouard KETTNER à Anvers ?

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Message par Pressigny Mar 3 Mar 2020 - 15:41

N'importe quoi...(sans vouloir t'agresser), l'armurier prend les caractéristiques sur la boîte, et c'est tout, sans même déballer l'arme, il n'a jamais vu de Sharps en 45-70 de chez Pedersoli et encore moins de Win 76 en 45-60 de chez Uberti (y savait même pas que ça existait...),et va trouver du 45-60 ou du 50-95 sur ses étagères pour essais, il te demande les justificatifs divers, voit que tu n'es un repris de justice, prends ton chèque, un grand sourire, te donne la facture et deux mois plus tard tu reçois les papiers de l'arme de la préfecture avec les caractéristiques enregistrées par le banc d'épreuve (qu'il ait mis une cale ou non pour la norme française), et Uberti se fou de savoir si c’est 9,10 ou 11,12,15,20 cartouches en France ou un autre nombre en Chine, aux US, ou..., lui il fait des répliques pour tout le monde..., c'est quand même pas au citoyen de dire : heu !, m'sieu, je me suis fabriqué des cartouches et mon arme elle en prend trop des cartouches !, les poinçons y sont pas bons ?.
L'État t'envoie les papiers signés, tamponner, numéroter, tu les prends et les ranges précieusement, ce sont des originaux.
Et pour la tienne, avec ou non une cartouche dans la chambre les 10 3/4...

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Message par Invité Mar 3 Mar 2020 - 15:45

Merci pour le Kill, très cher Rudy1960.

Et en effet, en grandes lignes en Belgique les armes à feu d'époque (brevet d'avant 1890 ET fabrication d'avant 1945) sont en vente libre...
Tout le reste des armes à feu est soumis à autorisation préalable.

Le CERFA n'existe en effet pas en Belgique.




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Message par Pressigny Mar 3 Mar 2020 - 15:52

Le CERFA en France ne sert juste que pour savoir en réalité que... qui à quoi...

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Message par Jared MADDOX Mar 3 Mar 2020 - 17:02

 MDR45

Sacré Pressigny, tu nous ferai passer Conchita Wurtz pour une femme fatale

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Message par Invité Mar 3 Mar 2020 - 17:07



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Message par Pressigny Mar 3 Mar 2020 - 17:21

Le rapport ???, de ta Conchita... avec mon armurier, Jared MADDOX, développe pour voir....

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Message par Invité Mar 3 Mar 2020 - 17:24

C'est de l'humour au 2° degré, cher Pressigny...  sourire116

J'ai d'ailleurs bien rigolé.

Hahahahaha.
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Message par Pressigny Mar 3 Mar 2020 - 17:55

Moi, pas trop friand d'humour avec des arme à feu...

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Message par Invité Mar 3 Mar 2020 - 18:21

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