Poudre noire ou psf

Bonsoir mes Ami(e)s,

Je viens juste vous saluer, et j'espère que tout va bien pour vous.

J'en profite également pour vous demander un petit renseignement, et j'avoue ne pas avoir trouver LA bonne réponse sur gogol, et pourtant, j'ai fouillé....

Bref, quelqu'un est-il en mesure de répondre précisément à ma question, à savoir: combien de poudre noire ou psf un particulier ( chasseur ou encore tireur licencié ) a-il légalement  le droit  de détenir et stocker sur son domaine ou propriété privée ?

Merci pour vos réponses

2 kgs toutes poudres confondues. Du moins c'est comme ça qu'on me l'a toujours vendu

Je confirme , même si cela peut sembler dramatiquement débile...

surtout si tu recharges plusieurs calibres... en plus de PNF2, j'ai de la BA9, de la N120 et de la AO, je suis déjà dans les choux !

Rien à voir, mais...

... il est parfaitement légal d'avoir chez soi 25 kg d'engrais KNO3 pour son potager et 5kg de soufre pour repousser les nuisibles, et aussi d'aimer faire des barbecues.

Dans la Sainte-Barbe de mon navire, au mépris des régles établies, il y'a moult quantité                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    de barils de poudre, pas des tonnelets de 500gr. Et aussi des gargousses, des bombes à main, les mousquets près à servir.
Les boulets ramés pour nettoyer les ponts de ces scélérats, de la grenaille plein les couleuvrines. Et même qu'une fois lors d'une bataille mémorable contre les espagnols, nous avons chargé nos canons de pièces d'or car nous n'avions plus de boulets. Mais on s'en fiche des lois car nous sommes des pirates !!!

Méfie-toi quand même, Rackham, rappelle-toi la fin de la Licorne...

“Ainsi périt LA LICORNE, le fier vaisseau commandé par François, Chevalier de Hadoque. Et de tous les flibustiers qui étaient à bord, pas un seul n'échappa à la mort...”

2 kg max ce qui bien entendu est intenable et le pire ce sont les normes qui sont imposées aux armuriers concernant le stockage de la PN ce qui fait que certains ne la vendent plus qu'à leurs habitués et ce "sous le manteau"

et encore, mon armurier ne commande même plus de poudre... trop de problèmes !

Tautavel a écrit:Bonsoir mes Ami(e)s,

Je viens juste vous saluer, et j'espère que tout va bien pour vous.

J'en profite également pour vous demander un petit renseignement, et j'avoue ne pas avoir trouver LA bonne réponse sur gogol, et pourtant, j'ai fouillé....

Bref, quelqu'un est-il en mesure de répondre précisément à ma question, à savoir: combien de poudre noire ou psf un particulier ( chasseur ou encore tireur licencié ) a-il légalement  le droit  de détenir et stocker sur son domaine ou propriété privée ?

Merci pour vos réponses

Voici ta réponse sur le texte de la loi française, Tautavel :
Code de la défense
Partie législative
PARTIE 2 : REGIMES JURIDIQUES DE DEFENSE
LIVRE III : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE D'APPLICATION PERMANENTE
TITRE V : EXPLOSIFS
Chapitre III : Dispositions pénales
Section 2 : Sanctions pénales
Article L2353-13
Modifié par LOI n°2012-304 du 6 mars 2012 - art. 34

L'acquisition, la détention, le transport ou le port illégal de produits explosifs ou d'engins explosifs sont punis selon les dispositions du chapitre IX du titre III du présent livre applicables aux armes de la catégorie A.

Les dispositions du premier alinéa ne sont pas applicables à l'acquisition, à la détention, au transport ou au port d'une quantité de 2 kilogrammes au plus de poudre noire ou de poudre à usage civil, en vue de la confection de munitions de chasse ou de tir.

Ringo a écrit:

Tautavel a écrit:Bonsoir mes Ami(e)s,

Je viens juste vous saluer, et j'espère que tout va bien pour vous.

J'en profite également pour vous demander un petit renseignement, et j'avoue ne pas avoir trouver LA bonne réponse sur gogol, et pourtant, j'ai fouillé....

Bref, quelqu'un est-il en mesure de répondre précisément à ma question, à savoir: combien de poudre noire ou psf un particulier ( chasseur ou encore tireur licencié ) a-il légalement  le droit  de détenir et stocker sur son domaine ou propriété privée ?

Merci pour vos réponses

Voici ta réponse sur le texte de la loi française, Tautavel :
Code de la défense
   Partie législative
       PARTIE 2 : REGIMES JURIDIQUES DE DEFENSE
           LIVRE III : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE D'APPLICATION PERMANENTE
               TITRE V : EXPLOSIFS
                   Chapitre III : Dispositions pénales
Section 2 : Sanctions pénales
Article L2353-13
Modifié par LOI n°2012-304 du 6 mars 2012 - art. 34

L'acquisition, la détention, le transport ou le port illégal de produits explosifs ou d'engins explosifs sont punis selon les dispositions du chapitre IX du titre III du présent livre applicables aux armes de la catégorie A.

Les dispositions du premier alinéa ne sont pas applicables à l'acquisition, à la détention, au transport ou au port d'une quantité de 2 kilogrammes au plus de poudre noire ou de poudre à usage civil, en vue de la confection de munitions de chasse ou de tir.

Bonjour mes Amis,

merci à tous pour vos remarques et commentaires.
Mais alors, Ringo, si j'interprète bien et en bon français la dernière phrase concernant les dispositions du premier alinéa, cela voudrait-il signifier que cette limite quantitative de 2 kilos ne s'applique ni aux chasseurs, ni aux tireurs sportifs ????? Ou me trompe-je ???

A plus tard et merci encore

Au contraire... Relis bien Tautavel

Certes la tournure de la phrase est un peu alambiquée (les juristes adorent cela), mais en résumé

La détention de produits explosifs est punie (alinéa 1), sauf dans la limite de 2kg pour la fabrication de munitions.

De toute les façons, de la poudre il faudrait déjà en trouver, et en ce moment...

le Molvanien a écrit:Certes la tournure de la phrase est un peu alambiquée (les juristes adorent cela), mais en résumé

La détention de produits explosifs est punie (alinéa 1), sauf dans la limite de 2kg pour la fabrication de munitions.

Bonjour à tous,

ok, ok. Pour être un peu alambiquée, c'est peu dire, et je suis convaincu que nous sommes les champions de la complexité au niveau du Code Civil/Pénal et de l'ambiguité que prennent certaines tournures de phrases. En ce qui me concerne, le sujet est clos.

Bref, je tenais à signaler à notre ami Biker qu'il y a de la poudre ici, mais les prix s'envolent et deviennent astronomiques et prohibitifs. Je crains fort que pour s'amuser un peu au stand de tir, il va bientôt falloir ressortir nos frondes et autres lance-pierres .... Remarquez, l'Homme de Tautavel a l'habitude...
Lien: http://www.westernguns.fr/chargement/1450--poudre-noire-suisse-n3.html





A propos, avez-vous déjà essayé des balles rondes de calibre 36 ou 44 à la fronde ?  Moi oui, et je puis même vous assurer que cela fonctionne très bien, très loin, et tirées d'un Remington ou avec mon lance-pierre, et bien les trous, à l'arrivée, ont le même diamètre ........ si si, je vous l'assure.

Merci à tous et à bientôt.