Re: peut-on acheter une réplique PN en Italie ?

par **Ringo** Mar 10 Sep 2013 - 22:00

Col. Mortimer a écrit:Mis à part des histoires de classification il me semble que les principales épreuves européennes sont reconnues par la France... et l'Italie en fait partie, reste à savoir quelle forme de classement existe en Italie pour ne pas tenter d'importer ou ramener n'importe quoi...
Ton avis.... ?

Premier point : les épreuves italiennes sont reconnues par la France. En attestent toutes les répliques Old West fabriquées en Italie que nous achetons régulièrement et qui ne passent jamais par Saint Etienne quand elles sont importées.
Second point : voir le texte rédigé par Edoardo Mori, responsable du site déjà cité et magistrat à la Cour de Cassation italienne : http://earmi.it/diritto/faq/Sintesi%202013-A4.pdf
Pour ce qui m'intéresse (les répliques italiennes à poudre noire), elles sont soit en détention libre (pistolets et fusils mono-coup) soit considérées comme des armes "communes, sportives ou de chasse (revolvers et fusils pouvant tirer au moins deux coups). Dans ce cas, la détention est limitée à 6 pour les armes sportives, 3 pour les armes "communes" et sans limite pour les armes de chasse. Il faut soit un permis de port d'armes, soit une autorisation pour chaque achat, délivrée sur production d'un certificat médical (ni drogué, ni alcoolique, et sain d'esprit). Les collectionneurs peuvent détenir plus d'armes que les chiffres indiqués, dès l'instant où ils détiennent une licence de collectionneur, gratuite et permanente. Dans la mesure où le collectionneur ne détient pas de munitions (il n'est pas tireur), il n'a aucune aptitude à prouver.

En résumé, on peut acheter une réplique à poudre noire en Italie. S'il s'agit d'un fusil type Kentucky ou Hawken, aucune formalité puisque la détention est libre en Italie aussi. Si c'est un revolver ou un fusil à 2 coups, le vendeur va faire mettre à jour son permis ou ses autorisations à la questure.

Coucou21

par **Ringo** Mar 10 Sep 2013 - 22:06

Dr King Schultz a écrit:Attention Ringo, je ne veux pas être rabat-joie mais la libre circulation des biens en Europe ne concerne pas toutes les catégories de produits. Tu ne paieras pas de TVA supplémentaire car normalement tu l'as déjà payé dans le pays d'achat mais ton arme devra être dédouanée tout de même. Donc frais de douane et éventuellement selon l'humeur du douanier, direction Bourges

Au final commander en Europe ou aux US, la seule différence est l'application de la TVA.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=282

Je te remercie pour ta mise en garde, Doc, mais je ne partage pas ton analyse.
J'ai déjà acheté plusieurs répliques en Allemagne. Il y a des frais au départ, car il faut obtenir une autorisation d'export payante auprès de la préfecture (ou ce qui en tient lieu). De plus, les frais d'envoi sont élevés car la poste allemande et ses concurrents privés ne prennent plus les armes en charge, il faut donc passer par un exportateur qui facture son service au moins 80€. Par contre, pas de frais de douane à l'arrivée, et pas de détour par Bourges.
A mon point de vue, les mêmes règles s'appliquent en France, que l'arme vienne d'Allemagne ou d'Italie, ou de tout autre pays de la Communauté économique européenne.
Coucou21

par **Dr King Schultz** Mar 10 Sep 2013 - 23:44

Les frais de douane sont appliqués pour les montants qui dépassent 150 €.

Pour le reste ce sont des infos que j'ai obtenu en appelant les services de la Douane au sujet de l'importation d'un kit des US Wink

par **Ringo** Mar 10 Sep 2013 - 23:51

Exact pour les USA, et de manière générale tous les pays extérieurs à l'UE. pour les pays de l'UE, ni TVA (déjà payée comme tu l'as dit), ni droit de douane.
cf : Achats à distance, envois express et les colis postaux http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
Coucou21

par **Dr King Schultz** Mer 11 Sep 2013 - 0:36

Je pense que tu as raison Ringo Coucou21

Le code Taric de nos armes fétiche est 930310

En faisant un test sur ce site, il n'y a pas de mention de frais de douane.

par **nemessos** Mer 11 Sep 2013 - 9:49

Ringo à raison, de plus la nouvelle loi en vigueur depuis le 6 septembre confirme bien la libre circulation "à l'intérieur de l'UE" des armes en "D2" : Vous pouvez importer librement des pétoires classés en D, paragraphe #2, (et rien d'autre, attention !) depuis n'importe quel pays le l'UE à destination de la France sans aucune formalité.

Par contre vous pouvez être amener à prouver aux douanes le classement effectif de l'arme en D2, sinon c'est direction Bourges et là bonjour les frais...

« Les dispositions de l'article 3 ne sont pas applicables aux transferts d'un autre Etat membre vers la France. Toutefois, le destinataire, professionnel ou particulier, d'une arme visée à l'article 2 provenant d'un autre Etat membre doit être en mesure de justifier à tout moment et par tout moyen de son caractère historique.
En cas de litige sur le classement de l'arme comme arme ancienne, celle-ci peut être soumise à l'expertise de l'établissement technique visé à l'article 3. »

par ROKA-DING Jeu 13 Aoû 2015 - 21:59

J'ai trouvé ce que je cherchais. Le sujet est un peu vieux, mais moi je suis un bleu, ça compense.

Une arme de catégorie "D" achetée dans l'UE, c'est sans formalité administrative...........

.........sauf si elle est stoppée en douane. (si j'ai bien tout compris). Hein62

Donc il y a bien un "mais", et cela tient au hasard. Hein85

Exemple : Aller chercher une arme PN chez Pietta à Brescia couterait moins cher en voyage que si elle transitait par Bourges.

Et qui dit "Bourges" dit forcément "Cher"................ lol!

par **Col. Mortimer** Jeu 13 Aoû 2015 - 22:31

Bonsoir Roka Ding,

ROKA-DING a écrit:

Exemple : Aller chercher une arme PN chez Pietta à Brescia couterait moins cher en voyage que si elle transitait par Bourges.

Et qui dit "Bourges" dit forcément "Cher"................

Ben non, la Lombardie c'est plus loin que le Berry tout de même, le Cher c'est pas si cher que ça, mais paumé je te l'accorde, et quand c'est plus loin c'est forcément plus cher: moyen de transport, route aller, hébergement, restauration, re-hébergement, route retour toujours avec le moyen de transport (si c'est le train je ne te raconte pas et le Chianti a augmenté) et dépenses QS. Sans compter que tu ne pourras jamais avoir les belles photos des corbeaux volant sur le dos pas plus que les habitants avec les yeux crevés pour pas voir leur misère....

Il va te coûter cher ton Pietta Reb Nord imitation arme sudiste genre Griswold and Gunnison à canon rond qui vaut même pas 200 roros à Valençay ou à Bourges intra muros..... Coucou04

D.M.

par **Dr King Schultz** Jeu 13 Aoû 2015 - 23:17

Si tu achètes une arme en Italie elle sera forcément passée par un banc d'épreuve reconnu par la France donc aucune raison qu'elle passe par Bourges...

En revanche même si tu seras exonéré de la TVA suivant les accords européens, je n'en suis pas sûr à 100% mais à 90% tu devras tout de même t’acquitter de frais de douanes car cette catégorie de bien n'en est pas exonérée même au sein de l'UE il me semble car considérée comme étant en dehors des biens en libre circulation.

Je dis cela comme ça sans certitude...

par ROKA-DING Ven 14 Aoû 2015 - 16:53

Bonjour Col. Mortimer

Col. Mortimer a écrit:..... la Lombardie c'est plus loin que le Berry tout de même .....

De chez moi, vers Grenoble, Bourges est à 458 Kms et Brescia à 505 kms. C'est du kif-kif. bounce

Col. Mortimer a écrit:..... Sans compter que tu ne pourras jamais avoir les belles photos des corbeaux volant sur le dos pas plus que les habitants avec les yeux crevés pour pas voir leur misère.....

Ah ça, je n'y avais pas pensé......... affraid

Col. Mortimer a écrit:..... Il va te coûter cher ton Pietta Reb Nord imitation arme sudiste genre Griswold and Gunnison à canon rond qui vaut même pas 200 roros à Valençay ou à Bourges intra muros.....

Désolé, je me suis mal exprimé, ou pas complètement du moins.
Il s'agit d'acheter une arme qu'on ne trouve pas sur le sol français.

Je suis à la recherche d'un Pietta 1851 Navy Wild Bill Hickok en cal. 36 (je précise puisque qu'il existe des Navy en 44......).
Il est hors de question d'aller à Brescia que pour cela (c'est même pas sûr qu'ils aient du stock d'ailleurs). NonNon30

Je vais d'abord demander aux quelques armuriers français "spécialisés" PN s'ils ont la possibilité d'en trouver un.

Brescia, c'est sur la route de Florence. Et comme ma femme rêve d'y aller................ sourire116

par ROKA-DING Ven 14 Aoû 2015 - 17:02

Bonjour Dr King Schultz et merci de ta réponse.

Dr King Schultz a écrit:Si tu achètes une arme en Italie elle sera forcément passée par un banc d'épreuve reconnu par la France donc aucune raison qu'elle passe par Bourges...

En revanche même si tu seras exonéré de la TVA suivant les accords européens, je n'en suis pas sûr à 100% mais à 90% tu devras tout de même t’acquitter de frais de douanes car cette catégorie de bien n'en est pas exonérée même au sein de l'UE il me semble car considérée comme étant en dehors des biens en libre circulation.

Je dis cela comme ça sans certitude...

C'est justement ce qui me gêne. Ces 10% d'incertitude peuvent rapidement conduire à pendu

(ou pas loin).

Alcooliques03

par **Dr King Schultz** Ven 14 Aoû 2015 - 22:49

Pour en avoir le coeur net autant demander au Bon Dieu Wink

peut-on acheter une réplique PN en Italie ? - Page 2 Douane10

Lorsque j'ai commandé un kit de Hawken aux USA il y a deux ans ils avaient été sympas et avaient répondu à mes questions. Le code TARIC international est 930310 pour les armes.

Mais bon au passage... si c'était plus intéressant de commander en Italie, depuis le temps cela se saurait Wink

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