Répliques d'armes anciennes en danger !

J'ai trouvé ça sur un autre forum :

Document actuel sur le compromis du trilogue qui passe en vote IMCO la semaine prochaine:

http://docdro.id/rVeAiou

Pour les répliques d'armes anciennes, voir en bas de page 95, j'adore le pretexte à deux balles  

En gros les armes anciennes d'origine n'entrent pas dans le champ de la directive, elles seront soumises aux lois nationales ...
Par contre les répliques seront intégrées à la directive car jugées "plus-mieux-bien" que les origines ???!!!  

"Lorsque les États membres ont des lois nationales concernant les antiquités, ces armes ne sont pas soumises aux exigences de la directive. Les reproductions d'armes à feu anciennes n'ont cependant pas la même importance historique ou l'intérêt qui leur est attaché et peuvent être construites en utilisant des techniques modernes qui peuvent améliorer leur durabilité et leur exactitude. En tant que telles, ces armes à feu de reproduction devraient être introduites dans le champ d'application de la directive et être soumises à ses dispositions. D'autres éléments, comme les dispositifs d'airsoft, ne relèvent pas de la définition d'une arme à feu et ne sont pas réglementés ailleurs dans la directive, de sorte que les dispositions de la présente directive ne sont pas applicables."

Concrétement ça veut dire quoi ? Dans quelle catégorie vont être classées les répliques à percussion, pistolets, revolvers et fusils ?

jean-charles a écrit:

Concrétement ça veut dire quoi ? Dans quelle catégorie vont être classées les répliques à percussion, pistolets, revolvers et fusils ?[/b]

Ca veut dire.... rien du tout en fait. Je crois l'avoir déjà dit quelque part ici: le texte dont tu parles n'est pas une nouvelle loi mais juste une directive Européenne. Cette directive, une fois votée, donnera aux pays membres des pistes pour bâtir leurs futures lois nationales en la matière, chacun restant libre d'adapter la directive au local, tout en restant dans l'esprit général. Je simplifie peut-être un peu, et peux me tromper, mais c'est comme cela que j'ai compris le fonctionnement de notre parlement Européen.

La directive en question doit encore être amendée puis discutée puis votée, ensuite chaque pays membre devra faire la même chose avec ses dispositions locales. Pour mémoire, la modification de la loi Française de 2013 a obéi à ce principe: la directive Européenne préconisait la cération des catégories A, B, C, D et les classements correspondants. La France et la Belgique par exemple n'ont pas décidé de classer les répliques à poudre noire dans la même catégorie (libre chez nous, soumise à autorisation en Belgique). Donc Wait and see jean-charles... wait and see ! (*)


(*) Il faut quand même signaler que les décrets de 2013 qui avaient donné lieu à des débats homériques sur les forums avant d'être votés ont finalement eu des effets favorables d'un côté en reculant à 1900 au lieu de 1870 la date butoir pour qu'une arme originale soit classée en D et en portant à 5 ans au lieu de 3 la validité des autorisations de catégorie B...

Oui, bien sûr, mais le texte en question a été intégré par "un petit pays" à la proposition de directive il y a peu ... C'est ce qu'a expliqué Firearms United lors de leur conférence à Malte il y a peu ... En plus le prétexte est vraiment débile ...

Little Joe a raison. Il est inutile de commencer à spéculer sur un futur classement des répliques alors que nous n'en sommes qu'au stade de la proposition de directive. Il faut que celle-ci soit finalisée, discutée puis votée par le parlement européen, avant que les pays membres ne l'appliquent. D'ici à voir un décret d'application en France, il peut se passer encore beaucoup de temps, et un certain nombre d'amendements. J'imagine mal l'Italie, dont le secteur industriel est un des pionniers mondiaux en matière de répliques PN, adopter cette restriction sans discuter le bout de gras et faire valoir ses intérêts commerciaux, le nombre d'emplois concernés dans la filière, etc.
Cette proposition de directive est stupide mais logique, au vu du contexte anti-terroriste en Europe depuis deux ans. La roue tourne, et les gouvernements aussi. On vient le de le voir aux USA, en GB. Obama et la clique Clinton n'ont pas réussi à faire bannir les armes aux USA malgré 8 années de lobbying intense et j'imagine mal Donald Trump aller dans leur sens. Des échéances électorales majeures auront lieu en France et en Allemagne en 2017, qui sont les deux pays majeurs de la CE.
Wait and see.

Chewie a écrit:Little Joe a raison. Il est inutile de commencer à spéculer sur un futur classement des répliques alors que nous n'en sommes qu'au stade de la proposition de directive. Il faut que celle-ci soit finalisée, discutée puis votée par le parlement européen, avant que les pays membres ne l'appliquent. D'ici à voir un décret d'application en France, il peut se passer encore beaucoup de temps, et un certain nombre d'amendements. J'imagine mal l'Italie, dont le secteur industriel est un des pionniers mondiaux en matière de répliques PN, adopter cette restriction sans discuter le bout de gras et faire valoir ses intérêts commerciaux, le nombre d'emplois concernés dans la filière, etc.
Cette proposition de directive est stupide mais logique, au vu du contexte anti-terroriste en Europe depuis deux ans. La roue tourne, et les gouvernements aussi. On vient le de le voir aux USA, en GB. Obama et la clique Clinton n'ont pas réussi à faire bannir les armes aux USA malgré 8 années de lobbying intense et j'imagine mal Donald Trump aller dans leur sens. Des échéances électorales majeures auront lieu en France et en Allemagne en 2017, qui sont les deux pays majeurs de la CE.
Wait and see.

hello
je partage largement cet avis
chez nous ils ont bien d'autres chats a fouetter en ce moment .
a savoir quand même que toutes les armes (catégories confondues) achetées légalement chez les revendeurs agrées sont consignées dans les registres de commerces consultables 20 ans . donc si ils veulent savoir ,ils peuvent .
après tout ce qui est légal et acheté sous le manteau ou en collection ,ça se planque facilement .
alors on est loin d’être totalement désarmés et si on se décide un jour a leur foutre un coup de pieds au cul ,il y' a largement ce qu'il faut en commençant déjà par les bulletins de votes ça c'est légal et non classé .  
amicalement
cro

Bon ben la catégorie D va disparaître ...

Ce texte est particulièrement intéressant et résume les propositions votées ce matin:

http://www.europarl.europa.eu/news/fr/news-room/20170126BKG59909/aper%C3%A7u-de-la-r%C3%A9vision-de-la-directive-europ%C3%A9enne-sur-les-armes

Et où tu as vu dans le texte en question que la catégorie D disparaîtrait ?

Il faut regarder page 95 du projet et là, il y a seulement :

13b) Lorsque les États membres ont des lois nationales concernant les antiquités, ces armes ne sont pas soumises aux exigences de la directive. Les reproductions d'armes à feu anciennes n'ont cependant pas la même importance historique ou l'intérêt qui leur est attaché et peuvent être construites en utilisant des techniques modernes qui peuvent améliorer leur durabilité et leur exactitude. En tant que telles, ces armes à feu de reproduction devraient être introduites dans le champ d'application de la directive et être soumises à ses dispositions. D'autres éléments, comme les dispositifs d'airsoft, ne relèvent pas de la définition d'une arme à feu et ne sont pas réglementés ailleurs dans la directive, de sorte que les dispositions de la présente directive ne sont pas applicables. »

Ce qui ne veut toujours pas dire que la catégorie D va disparaître. Mais cela commence à sentir mauvais, les revolvers à poudre noire passeraient en B et les fusils en C.

je pense qu'il faut prendre le temps d'analyser tout ça sereinement .après il faut refiler la patate chaude aux présidents de toutes les fédérations ,c'est a eux de défendre les loisirs et ses pratiquants auprès des politiques .

nemessos a écrit:Et où tu as vu dans le texte en question que la catégorie D disparaîtrait ?

Il faut regarder page 95 du projet et là, il y a  seulement :

13b) Lorsque les États membres ont des lois nationales concernant les antiquités, ces armes ne sont pas soumises aux exigences de la directive. Les reproductions d'armes à feu anciennes n'ont cependant pas la même importance historique ou l'intérêt qui leur est attaché et peuvent être construites en utilisant des techniques modernes qui peuvent améliorer leur durabilité et leur exactitude. En tant que telles, ces armes à feu de reproduction devraient être introduites dans le champ d'application de la directive et être soumises à ses dispositions. D'autres éléments, comme les dispositifs d'airsoft, ne relèvent pas de la définition d'une arme à feu et ne sont pas réglementés ailleurs dans la directive, de sorte que les dispositions de la présente directive ne sont pas applicables. »

Ce qui ne veut toujours pas dire que la catégorie D va disparaître. Mais cela commence à sentir mauvais, les revolvers à poudre noire passeraient en B et les fusils en C.

La directive concerne les armes à feu, et ne reconnaitra que les catégories A, B et C ...
Au départ les répliques d'armes anciennes et les armes anciennes d'origine n'étaient pas concernées par la directive ... Un "petit pays" (Firearms United n'a pas voulu préciser de qui il s'agissait) a fait rajouter notre actuelle D2 au dernier moment ... Il voulait aussi que les airsofts soient concernés mais ça a été écarté de la directive parce que ce ne sont pas des armes à feu ...
Et effectivement, ça ne sent pas bon pour nos répliques ... Leur classement définitif sera laissé au bon vouloir de l'état ...

Ce qui se dit sur les forums est une chose. Pour avoir un peu d'info objective, je t'engage à visiter le site du parlement Européen. Il y a un espace FAQ avec des éléments de réponse intéressants sur les points qui te posent question, particulièrement les points n°6 ("What is the classification of firearms in the current legal framework, and how will it change?") et 7 ("Are the lawful activities of hunters and sport shooters under attack?") :

http://europa.eu/rapid/press-release_MEMO-16-4465_en.htm

N'oublions pas qu'à l'origine, les modifications à apporter à la Directive Européenne étaient uniquement destinées à interdire les armes à feu semi-automatiques issues de la transformation d'armes automatiques, la vente et utilisation de chargeurs de grande capacité et à empêcher le "rétro-neutralisation" des armes de guerre type AK-47 entr'autres. Tout le reste corrrespond ausx amendements déposés par les pays membres et qui vont être soumis à débat en février et mars. Enfin, il n'y a rien de secret là dedans: le "petit pays" qui a été le plus virulent sur le texte c'est tout simplement... le Luxembourg, qui aurait souhaité un texte beaucoup plus restrictif et a effectivement proposé d'y inclure la catégorie D  

little joe a écrit:Ce qui se dit sur les forums est une chose. Pour avoir un peu d'info objective, je t'engage à visiter le site du parlement Européen. Il y a un espace FAQ avec des éléments de réponse intéressants sur les points qui te posent question, particulièrement les points n°6 ("What is the classification of firearms in the current legal framework, and how will it change?") et 7 ("Are the lawful activities of hunters and sport shooters under attack?") :

http://europa.eu/rapid/press-release_MEMO-16-4465_en.htm

N'oublions pas qu'à l'origine, les modifications à apporter à la Directive Européenne étaient uniquement destinées à interdire les armes à feu semi-automatiques issues de la transformation d'armes automatiques, et la vente et utilisation de chargeurs de grande capacité. Tout le reste corrrespond ausx amendements déposés par les pays membres et qui vont être soumis à débat en février et mars. Enfin, il n'y a rien de secret là dedans: le "petit pays" qui a été le plus virulent sur le texte c'est tout simplement... le Luxembourg, qui aurait souhaité un texte beaucoup plus restrictif et a effectivement proposé d'y inclure la catégorie D    

Oui et d'aprés ce que j'ai compris, ce serait laissé à l'appréciation des états membres ...
Croisons les doigts ...

... et restons zen

c'est pas sans rappeler 95 puis 98

little joe a écrit: le "petit pays" qui a été le plus virulent sur le texte c'est tout simplement... le Luxembourg, qui aurait souhaité un texte beaucoup plus restrictif et a effectivement proposé d'y inclure la catégorie D  

Je suis travailleur frontalier au Luxembourg et je m'y fournit souvent en petit matériel chez les armuriers de ce Pays. Les armes à poudre noire y sont soumises à autorisation au même titre qu' une arme de poing semi auto. La première année les tireurs Luxembourgeois ne peuvent détenir qu' une 22LR, au bout de cette première année, ils peuvent acheter tout ce qu' ils veulent mais avec une demande d' autorisation pour chaque arme. Le nombre d' armes officiellement détenues dans ce pays correspond à 6 armes par habitant pour environ 588000 habitants.  

Ceci dit espérons que nous n' aurons pas à déplorer une nouvelle loi plus restrictive sur cette fameuse catégorie D . Merci d' avoir partagé ces informations  

Cimarron a écrit:Bonjour,
Je viens de discuter avec les patrons de mon armurerie préférée et ceux-ci m'ont annoncé qu'ils ont été avertis du changement proche de la réglementation concernant nos joujous à poudre noire.
Ca ressemble bien à la première étape d'un vaste changement (se rappeler l'histoire de la déclaration des 22lr...).
En fait, nos colt et rem ne seront plus en D2 mais dans une rubrique de la catégorie C.
Je m'explique: les armuriers vendeurs d'armes à poudre noire devront remplir un cerfa de déclaration pour la préfecture avec comme renseignements: identité et lieu de résidence de l'acheteur, type et numéro de l'arme...
La différence sera qu'il n'y aura pas d'obligation pour l'acheteur d'appartenir à un club de tir.
Evidemment faire de la paperasse risquera d'engendrer une facture plus élevée... mais quid du possesseur d'une arme vendue en okaz? Je pense qu'il faudra alors, tout comme le vendeur professionnel, au vendeur particulier, faire un cerfa...
Bref ça bouge et probablement pas vers le meilleur...

hello
c'est actuellement le cas en France pour une arme a air comprimé de plus de 20 joules . le vendeur envoie la déclaration a la préfecture du département ou habite l'acheteur et celui ci reçois son certificat de déclaration.si ça ne va pas plus loin que ça on fera avec .
nos pétoires a poudre noire sont en état de tuer même si ce n'est pas notre intention ,nos armes a air comprimé peuvent blesser gravement aussi donc les armes c'est dangereux et moins politiquement correct que les automobiles . c'est plus facile et moins risqué pour le législateur d'emmerder les détenteurs légaux que d'aller chercher ce qui est illégal la ou ça se trouve .
en 95 quand on voulait acheter un fusil a répétition semi auto ,on était obligé de le déclarer au commissariat de police ou a la gendarmerie du lieux de résidence . cela ne nous a pas empêché d'en acheter ni de les détenir et de les utiliser a la chasse.
la on rajoute juste un peu plus de paperasse et de bureaucratie inutiles et ils ont l'impression d'avoir fait quelque chose d'utile qui bien entendu ne changera rien au problème des armes .
maintenant ,remplir un cerfa dont on donne un exemplaire a l'acheteur et dont on envoie le double a la préfecture ,en ce qui me concerne ça ne me pose pas de problème particulier .
amicalement
cro

moi non plus mais ce qui me pose problème c'est cette volonté d'emmerder constamment les honnêtes citoyens avec des nouvelles tracaceries administratives, de nouvelles épées de damocles le long des routes et sur la route etc... pendant que les vrais bandits courent toujours .... bientôt va falloir demander une autorisation pour faire la grosse commission
ils peuvent pas nous lâcher la grappe un peu ?
nous ponctionner ils savent mais plus ils nous en prennent plus le pays est en déficit !
Coluche disait c'est des mecs tu leur filerait le Sahara dans 5 ans ils achètent du sable ailleurs

Joe Merci a écrit:moi non plus mais ce qui me pose problème c'est cette volonté d'emmerder constamment les honnêtes citoyens avec des nouvelles tracaceries administratives, de nouvelles épées de damocles le long des routes et sur la route  etc... pendant que les vrais bandits courent toujours .... bientôt va falloir demander une autorisation pour faire la grosse commission
ils peuvent pas nous lâcher la grappe un peu ?
nous ponctionner ils savent mais plus ils nous en prennent plus le pays est en déficit !
Coluche disait c'est des mecs tu leur filerait le Sahara dans 5 ans ils achètent du sable ailleurs

je partage ton avis sans réserve mais que faut 'il faire ?????? ça fait des décennies que ça dure et que malgré toutes les promesses électorales ça dure encore et encore tant que la ficelle ne cassera pas . les gens sont tellement endettés que descendre dans la rue pour gueuler ça coute un bras . il commence juste cette année a y avoir moins de gens endettés dans le pays . dans quelques décennies on pourra peut être descendre dans la rue pour botter le cul de quelques uns . en attendant que la roue tourne buvons un coup mes frères

et oui.... ceci dit notre bonne vieille Marseillaise nous donne les solutions :


Aux armes, citoyens
Formez vos bataillons
Marchons, marchons!

à force d'abuser les politicards finissent par rendre les gens à bout et avec un peu de chance ça se finira sur les Champ avec les fourches, les fusils, les pavés etc.... et les politicards de gauche comme de droite (surtout le Sarko celui là c'est la reine) pendus à un réverbère et pour les sous fifres le goudron et les plumes  

blague à part ça sent pas bon car partout autour de moi j'entend que les gens en ont marre mais comme jamais auparavant je ne serais pas étonné que ça pète un bon coup
va peut être falloir penser à faire ses stocks de munitions on sait jamais  

je discutais avec un gendarme qui me disait qu'ils ont de plus en plus de refus d'obtempérer et pas de la part de petits voyous ou de zonards mais de Monsieurs ou Madame tout le monde, d'ailleurs l'actualité remonte de plus en plus de fais divers ou un particulier sans histoire qui ne voulait pas se faire controler à foncé sur les forces de l'ordre alors qu'il n'avait rien à se reprocher hormis un excès de vitesse mineur c'est quand même affolant , personnellement je préfère m'arrêter et écoper d'1 point (voir 3)  de moins et un PV de 90 € que faire un refus d'obtempérer et une mise en danger de la vie d'autrui et finir en taule ...

certaines lois nous empoisonnent la vie, certains les appliquent avec tellement de zèle que ça va bien au delà de ce qu'avait prévu le législateur au risque de faire l'effet inverse de celui rechercher, mais c'est la loi et nous devons la suivre
après on peut faire en sorte qu'elle change même si les moyens du citoyen de base dans ce domaine ont bien peu de poids

si un projet de loi vise à rendre la pratique du tir à la PN aussi contraignant que la détention d'une catégorie B , c'est aussi à nous les poudreux d'aller manifester en masse là ou ça se décide , ça ne serait pas la 1ere fois qu'un projet de loi est retiré face à une opposition populaire, ce qui me gène avec la catégorie B par exemple c'est bien que tu ais payé ton arme avec tes sous et le fruit de ton travail que l'état veut bien te laisser après impots tu n'es plus vraiment propriétaire de ton arme  : une mauvaise passe (chomage, divorce) si t'as plus un sous pour renouveler ta license ou pour raison de santé crack faut donner l'arme au monsieur ....


donc il faut manifester on a eut le cas avec la fédération des véhicule d'époque lorsqu'ils voulaient nous obliger à changer les joints de culasses des anciennes parce qu'ils contenaient de l'amiante .... la FFVE et les collectionneurs étaient montés en masse à Strasbourg et le projet fut retiré

bin oui c'est triste d'en arriver la .
moi aussi je suis une tête brulée pourtant la guerre civile ça n’amène que ruines ,sang et pleurs.l'histoire des révolutions parle d'elle même . les privilèges ont été abolis mais il y'en a encore plus . les religions ont été séparées de l'état mais on en est saturé et tout le reste . .....
tuer des humains ,c'est pas légal alors que fait 'on ????
bin on paye même en râlant et si on est pas content on va présenter nos billes ailleurs . c'est ce que je prépare en ce moment .
amicalement
cro

j'ai pas mal de potes qui se barrent à l'étranger ....

pour te dire ou on en est rendu en France : je vais en Chine régulièrement (ma femme est chinoise) et bien à chaque fois que je vais là bas j'ai une sensation de liberté que je n'ai pas en France :

tu peux te garer en Chine sans risquer un pv, tu peux rouler sans regarder le bord de la route et le compteur et les panneaux, même avec ma tete de fromage blanc là bas jamais eu un seul contrôle d'identité rien, les charges taxes et impots là bas sont ridicules, tu fais ce que tu veux tant que tu fais pas de politique (ici on a l'illusion qu'on a le choix mais est ce si différent ?)
etc... bref pleins de petites choses anodines prise une par une mais qui cumulées font qu'ici ça devient stress/harcèlement et compagnie , là bas on te fout une paix royale

quand je dis ça ici en France les gens me regardent avec des yeux comme des soucoupes : et oui c'est quand même dingue de se sentir plus libre dans un pays qui ne l'est à priori pas et que dans celui des droit de l'homme c'est pas loin d'etre big brothers (cameras verbalisatrices, pv à la volée, etc...) quand est ce qu'on arretera de traiter les citoyens en coupables potentiels ?

Cimarron a écrit:Bref ça bouge et probablement pas vers le meilleur...

Première étape, déclarez-moi les répliques à poudre noire, c'est juste pour la forme, surtout les revolvers. (Rappelez-vous les déclarations pour les pistolets 22 lr mono coup et fusils à pompe en vente libre avant 1995)

Deuxième étape : Maintenant, c'est plus en C, c'est en B. Vous ne remplissez pas les conditions pour les B ? Dommage, dommage.... (Rappelez-vous les déclarations pour les pistolets 22 lr mono coup et fusils à pompe en vente libre avant 1995).

Et op.

oui enfin vu la quantité de revolvers à PN qui se baladent ça va etre difficile et les détenteurs actuels ont en souvenir les choses que tu évoques et à mon avis on les rebaisera pas 2 fois....

et comme nombre d'armureries ont fermées les livres dit de police ou étaient consignées toutes les armes libres à l'époque ont finit à la benne sans qu'aucune autorité n'ai prie la peine de les relever .... ça fera l'effet inverse de ce qui était escompté

cromagnon 07 a écrit:...et si on est pas content on va présenter nos billes ailleurs . c'est ce que je prépare en ce moment .
amicalement
cro

...

Ha bon ? Tu quittes le forum Ok je sort