Le décret nouveau est arrivé!

Nous attendions tous avec impatience la parution du nouveau décret d' application pour la simplification des lois sur les armes et bien c' est fait.

Je viens de recevoir un mail de la fédération et ne suis certainement pas le seul sur ce forum....

Le point qui m' intéresse plus particulièrement ce trouve dans la catégorie D. car à partir du 6 septembre, date d' application officielle de ce décret, nous pourrons détenir librement les armes dites de collection antérieures à 1900.

Voici l' adresse du lien pour lire les détails de ne nouveau décret :

 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

Bonsoir Hondo, bonne nouvelle, en effet, mais je me permet de mettre en garde contre les fameuses listes qui devraient voir le jour prochainement, liste des armes antérieures à 1900 qui resteront en A ou B, ainsi que celle des armes postérieures à 1900 qui peuvent prétendre au classement en D. Désolé de refroidir le sujet, mais il faut rester prudent tant que ces listes ne seront pas sorties.

certes, mais le principe de l'ex 8ème catégorie (qui nous intéresse) semble être préservé... donc, à priori, nos répliques sembleraient rester "libres".... cool !!!  

C'est effectivement quelque chose qu'on attendait tous. Reste à voir les listes à venir comme le dit si bien bbrmque...

Pour ceux qui doivent renouveler des autorsations de détention dans les semaines qui viennent par contre, ça va être un peu galère: J'ai renouvelé en juin une détention qui arrivait à terme le 8 septembre. Quelques jours plus tard, coup de fil du service de la préfecture qui me propose gentiment de renouveler en même temps une seconde auto qui arrivera à échéance en janvier prochain "par anticipation au cas où, car avec les nouveaux décrets, à partir de septembre tous les renouvellements vont être bloqués pour une durée indéterminée le temps qu'on s'adapte aux nouvelles dispositions" (sic).

C'est y pas du service public ça ?... moi je donne un kill d'honneur à l'employée en question dont le zèle a été dans sens de l'usager  

Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.

ah ! voila une bonne chose, qui va je pense dans le bon sens .
faire la difference entre licencies ,collectionneurs et chasseurs de ne pas les assimiler aux paranoiaques et delinquants de toutes sortes

Vive la France,
Vos législateurs, sur ce point du moins, ont l' air un peu moins cons que chez nous...

HONDO a écrit:

Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.

Salut Hondo,merci pour l'info,je vais pouvoir continuer à jouer au Marshall Mac Lean.

Il te faudra quand même un courrier pour les transporter jusqu'à Deadwwod ?

bonjour Mac ,pour le transport des armes de 8 eme cat dechargees et dans une housse ,je pense qu une reservation ecrite du camp avec les dates doit suffir .
Papy ,je pensais que dans le plat pays les lois etaient plus souples ?   

gilles a écrit:bonjour Mac ,pour le transport des armes de 8 eme cat dechargees et dans une housse ,je pense qu une reservation ecrite du camp avec les dates doit suffir .
Papy ,je pensais que dans le plat pays les lois etaient plus souples ?    

Pour certaines choses oui, mais pour d' autres non.
Les gens censés contrôler y perdent leur latin eux mêmes tellement çà devient compliqué, et çà change tout le temps.

mac lean a écrit:

HONDO a écrit:

Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.

Salut Hondo,merci pour l'info,je vais pouvoir continuer à jouer au Marshall Mac Lean.

Il te faudra quand même un courrier pour les transporter jusqu'à Deadwwod ?

Oui Mac car comme je te l' ai dit, normalement nos armes ne doivent faire le chemin qu' entre le domicile et le pas de tir. Pour une autre destination, nous devons (normalement) pouvoir justifier en cas de contrôle, de la raison pour laquelle nous avons une arme dans la voiture PUISQUE quand je me dirige vers Deadwood, je tourne le dos à mon club de tir qui se trouve à la frontière du Luxembourg.

Par conséquent ; un acte "officiel", faisant état d' une manifestation de reconstitution "Old west" , où nous devons être costumés et armés pour l' occasion , est le bienvenue en cas de contrôle pour justifier de la raison d' une ou des armes dans la voiture. Si nous devions nous rendre au club de tir prêt du camp, il faudra que ce soit le président du club qui fasse cette invitation officielle puisque dans ce cas, nous aurons également à transporter des munitions.

Le président du fort Deadwood devrait se renseigner auprès des autorités compétentes pour sa propre culture sur le sujet.       çà fait aussi partie de ces prérogatives de responsable d' association   au moins on serait clairement  fixé sur le sujet et certains de ne pas faire de bourdes au risque d' avoir à le regretter.  

Papysharps a écrit:Vive la France,
Vos législateurs, sur ce point du moins, ont l' air un peu moins cons que chez nous...

Hum... il faut voir.

une chose est sur c'est que certaine arme d'epaule a verrou qui etait en 1ere cat (ou A) vont passer en 5eme ( ou C je crois) et ça c'est bon ça
je vais pouvoir prendre mon moisin dans sont calibre d'origine et ça j'en suis quasiment sur car c'est un big boss de la police qui me l'a confirmé au club ce matin  

Bonsoir,

Boudza gne piè gne souolo  Et pour ceux qui ne comprennent pas l'Auvergnat : bouger ni pied ni patte (être patient,attendre).
C'est nouveau, tout beau pour nous collectionneurs et/ou tireurs à la poudre noire. Mais le temps que tout cela se mette en place il y aura des déboires. Donc encore une fois attendons LA LISTE Officielle....

A+

Cà, Abg, c' est la voix de la sagesse.

Bonjour tout le monde,

C'est nouveau, tout beau pour nous collectionneurs et/ou tireurs à la poudre noire. Mais le temps que tout cela se mette en place il y aura des déboires. Donc encore une fois attendons LA LISTE Officielle

Wèp, c'est paru aujourd'hui et je dois dire que c'est un peu la bouteille à encre, perso dans leur  "Etablissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif" je ne trouve pas bien ce qui est "simplifié" et ce qui m'intéresse, pour moi c'était plus simple avant....

C'est certainement l'âge et l'état chronique dans lequel je me trouve: caïman rien de changé depuis longtemps et d'un seul coup un truc barbare qui n'explique pas grand chose dans ma tite tête....  

D.M.

Col. Mortimer a écrit:Bonjour tout le monde,











Wèp, c'est paru aujourd'hui et je dois dire que c'est un peu la bouteille à encre, perso dans leur  "Etablissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif" je ne trouve pas bien ce qui est "simplifié" et ce qui m'intéresse, pour moi c'était plus simple avant....

C'est certainement l'âge et l'état chronique dans lequel je me trouve: caïman rien de changé depuis longtemps et d'un seul coup un truc barbare qui n'explique pas grand chose dans ma tite tête....  

D.M.

Bonjour Colonel,
Oui,ce doit être l'âge, parce que moi non plus je n'ai pas compris la simplification .
Avec ces histoires je léguerai a mon fils, peut être, des couteaux et des fourchettes . A moins qu'ils passent en catégorie A .  

Tex

Bonjour Tex,


10° Arme blanche : toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion --> Tu déclares tes couteaux de cuisine ou tu les mets à la destruction et pas à la benne car il y en a qui pourraient s'en servir...

2° Armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres :
a) Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique dont :
― les armes non à feu camouflées ;
― les poignards, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l'intérieur....

Ou c'est pas bien rédigé, ou il faut sans cesse se reporter sans cesse à des articles qui te font perdre le fil de tes idées ou alors, ce qui est aussi du domaine du possible: je suis parfaitement neuneu..... :(

D.M.

Il me semble avoir compris, d'après la lecture des articles que tu cites, que les couteaux font partie des armes (chapitre 1 - section 1 - article 1 - I - 10°), mais que leurs acquisition et détention sont libres (chapitre 1 - section 1 - article 2 - sous-section 4 - rubrique 5 - 2° - a), ce qui n'est pas contradictoire.
On est dans le même cas de figure que pour les répliques que nous collectionnons, dont chacun sait qu'il s'agit d'armes létales, mais dont l'acquisition et la détention sont et restent libres.
 

Bonsoir Ringo,

Je sais bien ce que tu veux dire, bien sur, mais présenté comme c'est présenté ça me semble être un fouillis indescriptible et pas clair, résultat dès ce matin je me suis mis à lire ce truc pour arriver à la fin et avoir l'impression de ne plus rien savoir de ce que j'avais lu au début. Ce qui concerne les armes d'époque et les répliques ne me semble pas mieux fait, pendant qu'ils y étaient ils auraient pu rédiger tout ça comme des actes notariés du XVIIème. De tte façon à partir du moment ou les répliques sont libres et qu'il n'y a pas d'effet rétroactif le reste me laisse indifférent ou presque, je fais un peu plus l'âne que d'habitude et vu ce que je me sers de mon Security Six on verra au moment de la demande de renouvellement, je le garderai peut-être ou peut-être pas, peut-être quand même parce que c'est tt de même un bidule qui m'accompagne depuis pas loin de quarante ans...
Vais faire comme le Doc: vais acheter des kits, comme ça je serai presque sur (pas certain) de ne pas être en infraction....  

Bonne fin de soirée à toi.

D.M.

Je suis bien d'accord avec toi, Col. Si tu veux lire tout ça à la suite, autant te tirer une balle dans le pied tout de suite, tu arriveras à peu près au même résultat, et tu n'auras pas mal à la tête...
Bonne fin de soirée aussi !

 

Je suis comme vous, ATTENDRE ET VOIR car j'ai aussi reçu le mail de la fédération mais au bout de 5 ou 6 pages j'avais attrapé un tel mal au crane que je n'ai pas fini de le lire.
La parution des listes d'armes plus ou moins "déclassées" devraient nous éclairer un peu plus enfin je pense.
Comme j'aimerai faire une entorse à la PN en m'offrant un Lee Enfield Mark 4 (nez de cochon) je préfère attendre encore un peu, le problème c'est que certaines armes changeant de catégories risquent de ce fait de voir leurs prix s'envoler.

Bonjour Pat,

j'ai aussi reçu le mail de la fédération mais au bout de 5 ou 6 pages j'avais attrapé un tel mal au crane que je n'ai pas fini de le lire.

Pas bien grave, juste attendre un peu et on entendra parler les savants, par contre, je viens juste de voir que les chars, et les LRAC d'avant 1900 étaient en détention libre.......... mais pas les Gattling, chépô pourquoi...  

Bonne fin de journée et bonne soirée à tous.  

D.M.

Col. Mortimer a écrit:Bonjour Pat,







Pas bien grave, juste attendre un peu et on entendra parler les savants, par contre, je viens juste de voir que les chars, et les LRAC d'avant 1900 étaient en détention libre.......... mais pas les Gattling, chépô pourquoi...  

Bonne fin de journée et bonne soirée à tous.  

D.M.

Pas les Gatling !!!!!    

Tex, qui va apprendre à tailler les silex

Bonjour Tex,

Pour t'aider dans ton entreprise....  

D.M.