Armes et Vacances !

par **Biker13** Mar 16 Juin 2015 - 16:21

Bonjour à tous,

En ce mois de juin et à l'approche des vacances, un oncle m'a posé une question (il est lui même tireur)
peut on (avec l'accord de la banque bien sur) déposer ses armes dans son coffre (bancaire) pendant une absence prolongée, voyage ou autre...
et dans ce cas le trajet est il "légitime" ?

Sinon, plus généralement, comment faites vous durant vos absences, vacances ou même hospitalisations... ?

Pour des catégories C ou D c'est facile, mais pour du B ?

par **gringo** Mar 16 Juin 2015 - 17:35

Je crois qu'il faut pas compter sur la banque ,tiens je viens de recevoir le papier de la préfecture pour mon sharps """depuis quand meme le 18-11 -14 il etait temps , récépissé de déclaration d'acquisition "" article R.312-56 du code de la sécurité intérieure

Armes et Vacances ! Cam02011

par **tranter 44** Mar 16 Juin 2015 - 18:19

Avant d'avoir un coffre perso, je prévenais ma banque que tel jour je viendrais mettre au coffre que j'avais loué...pour celà mon Colt Python

Jamais eu de reflexion ni de problème

Coucou04

par Longue Carabine Mar 16 Juin 2015 - 19:13

Përsonnellement : 1 - je ne pars pas en vacances ( J'y suis tous les jours ! ! ! ! ! Alcooliques16

)

- 2 j'ai une télésurveillance active 24/24 , plus quelques " surprises " plutôt tès très désagréables . . . . Alcooliques16

par **Ringo** Mar 16 Juin 2015 - 19:17

Si la banque dans laquelle tu as ton/tes compte(s) dispose de coffres-forts, tu peux en louer un et y déposer ce que tu veux. Tu n'as pas à indiquer à qui que ce soit ce que tu y mets. Tu peux vérifier en allant sur le site internet de ta banque et en y cherchant le service "coffre-fort" (exemples : http://www.bnpparibas.net/banque/portail/particulier/Fiche?type=folder&identifiant=Louer_un_coffre_20021227163218&bloc=Caracteristiques_fonctionnement https://particuliers.societegenerale.fr/essentiel_quotidien/location_coffre_fort/location_coffre_fort.html).
Quant au "motif légitime", il risque de dépendre de l'appréciation du Pandore qui opère le contrôle. A toi d'être convaincant, et de penser à te munir des papiers qui peuvent le convaincre...
Coucou21

par **le Molvanien** Mar 16 Juin 2015 - 20:11

Longue Carabine a écrit: plus quelques " surprises " plutôt tès très désagréables . . . .

si ce sont des pièges, c'est totalement illégal, et potentiellement source de très très gros soucis.... nous ne saurions encourager cette attitude, et j'avoue que l'écrire en toutes lettres sur un forum public est , disons, hasardeux (pour ne pas dire plus).

par **little joe** Mar 16 Juin 2015 - 20:16

Ringo a écrit:Si la banque dans laquelle tu as ton/tes compte(s) dispose de coffres-forts, tu peux en louer un et y déposer ce que tu veux. Tu n'as pas à indiquer à qui que ce soit ce que tu y mets. Tu peux vérifier en allant sur le site internet de ta banque et en y cherchant le service "coffre-fort" (exemples : http://www.bnpparibas.net/banque/portail/particulier/Fiche?type=folder&identifiant=Louer_un_coffre_20021227163218&bloc=Caracteristiques_fonctionnement https://particuliers.societegenerale.fr/essentiel_quotidien/location_coffre_fort/location_coffre_fort.html).
Quant au "motif légitime", il risque de dépendre de l'appréciation du Pandore qui opère le contrôle. A toi d'être convaincant, et de penser à te munir des papiers qui peuvent le convaincre...

Exact. Le banquier n'a pas à connaître la nature des dépôts donc une (des) arme(s)... pourquoi pas ?

Extrait du site droit-finances.commentcamarche.net :

"Dépots:

Vous pouvez déposer ce que vous voulez dans votre coffre-fort. Il est ainsi possible d'y placer des objets de valeur comme des sommes d'argent liquide, des lingots d'or, une oeuvre d'art ou des bijoux, mais aussi des documents juridiques importants, comme un testament par exemple. La seule limite sera liée à la taille et à la capacité de votre coffre."

Quant-au motif légitime, le transport pour remise au coffre ne me parait pas poser problème... tu as obligation de conserver tes armes de cat B au coffre mais il n'est stipulé nulle part où le coffre doit se trouver Alcooliques21

par **gringo** Mar 16 Juin 2015 - 20:30

Les lenteurs administratives a la prefecture en vue d' autorisation pour le déplacement d'une arme , car je pense qu'il en faut une , je parle pour une arme de 1 er ou 4 catégorie (( B )) et certainement pour les ((C)) et en plus de plusieurs armes d'un point a un autre , et en sachant que le plus souvent les banques sont des agences de cartier , c'est pas évidant qu'ils aient des coffres assez grand ,s'ils en ont !! HO !!LA !LA !
Juste pour un renouvellement préfectoral on arrive a attendre 3 mois je pense qui si c'est possible actuellement il vat falloir si prendre longtemps en avance et si c'est possible ce déplacer a la préfecture .
Enfin ce n'est que mon avis vu mes expériences préfectorales et pas une fois par accident !! Coucou21

par **gringo** Mar 16 Juin 2015 - 20:44

Pour le déplacement d'une arme de 1 ou 4 d'un point a un autre tous doivent etre systématiquement signalé aux autorités avec une preuve en cas de contrôle , enfin ça c'est la loi , maintenant il y a toujours moyens de moyenner !! sourire116

par **Ringo** Mar 16 Juin 2015 - 20:59

Pour le transport d'une arme d'un point à un autre, voir http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2252.xhtml
Coucou21

par Longue Carabine Mar 16 Juin 2015 - 21:16

Il ne s'agit pas de pièges , car j'habite au 9 ème étage d'une résidence . . . C'est autre chose de très " technique " à l'intérieur de mon appartement ( Totalement légal . . . )

Merci de ne pas m'en demander plus sourire116

Bien amicalement ,

LC Coucou04

par **Dr King Schultz** Mar 16 Juin 2015 - 22:08

gringo a écrit:Pour le déplacement d'une arme de 1 ou 4 d'un point a un autre tous doivent etre systématiquement signalé aux autorités avec une preuve en cas de contrôle , enfin ça c'est la loi , maintenant il y a toujours moyens de moyenner !!

Gringo, cela fait partie de la rumeur... radio stand Wink

La licence de tir est le seul justificatif à produire pour le déplacement d'une arme de catégorie C ou D, pour une B il faut le carnet de tir. Sans licence on peut transporter une catégorie D à condition de pouvoir fournir un justificatif attestant que l'on va participer à une manifestation historique.

par GEPETO Mar 16 Juin 2015 - 22:28

je cite :
[quote="gringo"]Pour le déplacement d'une arme de 1 ou 4 d'un point a un autre tous doivent etre systématiquement signalé aux autorités avec une preuve en cas de contrôle , enfin ça c'est la loi , maintenant il y a toujours moyens de moyenner !!
faux : je suis de l'aube mais je vais tres souvent dans le sud ou je tir dans un club :et les seuls papiers que j'ai besoin
c'est la licence de mon club principal ;mon carnet de tir a jour :et la double licence du club ou je tir dans le sud ;et
un carnet de présence du 2eme club et c'est tous ;bien sur mes armes transportées dans les regles de sécurité ;
et c'est tous ;il ne faut pas oublier que la licence de tir fait office de droit de transport d'armes Inclassable36

par **Dr King Schultz** Mar 16 Juin 2015 - 23:10

le Molvanien a écrit:

Longue Carabine a écrit: plus quelques " surprises " plutôt tès très désagréables . . . .

si ce sont des pièges, c'est totalement illégal, et potentiellement source de très très gros soucis.... nous ne saurions encourager cette attitude, et j'avoue que l'écrire en toutes lettres sur un forum public est , disons, hasardeux (pour ne pas dire plus).

Longue Carabine a écrit:Il ne s'agit pas de pièges , car j'habite au 9 ème étage d'une résidence . . . C'est autre chose de très " technique " à l'intérieur de mon appartement ( Totalement légal . . . )

Merci de ne pas m'en demander plus

Bien amicalement ,

LC

Si tu ne veux pas qu'on te pose des questions pouquoi aborder le sujet ? Tous ces sous-entendus sont inutiles et malvenus.

par **gringo** Mer 17 Juin 2015 - 0:01

GEPETO a écrit:je cite :

gringo a écrit:Pour le déplacement d'une arme de 1 ou 4 d'un point a un autre tous doivent etre systématiquement signalé aux autorités avec une preuve en cas de contrôle , enfin ça c'est la loi , maintenant il y a toujours moyens de moyenner !!
faux : je suis de l'aube mais je vais tres souvent dans le sud ou je tir dans un club :et les seuls papiers que j'ai besoin
c'est la licence de mon club principal ;mon carnet de tir a jour :et la double licence du club ou je tir dans le sud ;et
un carnet de présence du 2eme club et c'est tous ;bien sur mes armes transportées dans les regles de sécurité ;
et c'est tous ;il ne faut pas oublier que la licence de tir fait office de droit de transport d'armes

Bien entendu Gepeto tu as tout prévu double licence etc etc c'est la loi c'est bien!!
si ça l'est improvisé et que tu partes sur un autre stand pour te faire inviter part un collegue et dire on verra sur place que tu traverse 3 ou 4 departements tu dis quoi?? aux autoritées """comme je dis dessus en cas de controle sur la route il faut etre a jour"" c'est ceux que je dis sourire116

par **gringo** Mer 17 Juin 2015 - 0:22

Dr King Schultz a écrit:
gringo a écrit:Pour le déplacement d'une arme de 1 ou 4 d'un point a un autre tous doivent etre systématiquement signalé aux autorités avec une preuve en cas de contrôle , enfin ça c'est la loi , maintenant il y a toujours moyens de moyenner !!

Gringo, cela fait partie de la rumeur... radio stand La licence de tir est le seul justificatif à produire pour le déplacement d'une arme de catégorie C ou D, pour une B il faut le carnet de tir. Sans licence on peut transporter une catégorie D à condition de pouvoir fournir un justificatif attestant que l'on va participer à une manifestation historique.

D'accord Doc mais je suis parti sur l'idée de vacance la question de BIKER ou de prendre avec soit certaines pièces B ET C pour ne pas les laisser tu te fais arreter !!!.
Comme moi je traverce 3 departement il y a pas une histoire de prefecture avec la B ?

par GEPETO Mer 17 Juin 2015 - 11:34

oui c'est sur que si tu te balade dans tous les stands de France c'est autre chose :si c'est pour un concours ok ;mais autrement il te faut une autorisation speciale
de la pref ou alors avoir le port d'arme permanent et faire partis des F 0 ; Coucou04

par **Jipé 87** Mer 17 Juin 2015 - 13:55

Je confirme les dires du Dr, pour transporter une arme de catégorie B, les seuls documents à présenter sont la licence et le carnet de tir, ces deux documents étant bien entendu à jour. D'après le président de l'UNPACT, il n'est pas nécessaire de présenter l'autorisation de détention, les forces de l'ordre disposant d'un accès au fichier AGRIPPA si ils veulent vérifier.
Le transport de l'arme pour la déposer dans un coffre bancaire est tout à fait légitime.

Ringo a écrit:Si la banque dans laquelle tu as ton/tes compte(s) dispose de coffres-forts, tu peux en louer un et y déposer ce que tu veux.

On ne peut pas y déposer n'importe quoi, du moins pas chez l'Ecureuil, petit extrait des conditions :

Armes et Vacances ! Coffre10

Par chez moi, on n'a pas le droit de mettre dans le coffre un bidon de poudre noire, ou une collection de vieux camemberts !

Une petite anecdote : Dans les années 1980, avant un départ en vacances, j'ai voulu mettre au coffre, entre autres, un pistolet, de 8ème catégorie à l'époque, D2 maintenant. Descendu à la salle des coffres, il y avait une dame d'un certain âge, bref une vieille qui devait avoir l'âge que j'ai actuellement, qui admirait les bijoux et/ou les lingots contenus dans son propre coffre, situé juste à côté du mien.
La mallette ne logeant pas dans le coffre, j'ai bien été obligé de sortir le pistolet, bien que j'aie prévenu la dame de ne pas avoir peur de ce que j'allais sortir, elle est devenue blanche et s'est mise à trembler, heureusement elle ne s'est pas mise à crier, et elle a poussé un gros soupir de soulagement quand j'ai refermé la porte de mon coffre sur l'engin.

par **martien** Mer 17 Juin 2015 - 14:12

Salut à tous Coucou04

Pour les vacances, moi, je les caches dans la fosse à merde, bien protégées dans une caisse étanche

La fosse est invisible de l'extérieur, fermé par une dalle en béton, qui se trouve cachée par la terre

Henri pistolero

par Longue Carabine Mer 17 Juin 2015 - 14:44

Un peu d'humour , c'est le bienvenu ! ! ! ! !

par **eole87** Mer 17 Juin 2015 - 18:02

bien que les documents cités plus haut soient suffisants je ne vais jamais faire un concours dans un club éloigné (100 à 300 km, parfois plus -ex : Bastiat) sans emporter l'avis de concours et le récépissé de mon inscription (ne serait-ce qu'au repas), même en armes anciennes (catégorie D2).
En effet les dispositions législatives relatives au transport des armes concernent toutes les catégories, et en cas de contrôle il ne faut pas que la bonne foi puisse être mise en cause, car il ne peut pas y avoir de délit (les peines encourues sont celles des délits) sans élément intentionnel.

par **Captain jack ritchi** Mer 17 Juin 2015 - 19:26

Je me permet d'intervenir afin d'apporter une précision concernant les coffres de banques.

Que dit la loi ? Inclassable36

Il suffit de se référer à la circulaire suivante :

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_9102.pdf

Dans son paragraphe II B, elle mentionne "que le placement des armes autorisés dans le coffre d'un établissement bancaire ne peut être considéré comme conforme aux exigences de l'article 48-1 du Décret modifié du 6 mai 1995."

Donc, pas d'arme en banque ! NonNon30

par **Ringo** Jeu 18 Juin 2015 - 0:20

Comme tu le sais sûrement, le décret modifié du 6 mai 1995 a été abrogé et remplacé par celui-ci : Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=0AD273096BDD6BAB901669F3AC4FC962.tpdila20v_2?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=20130802).

par **gringo** Jeu 18 Juin 2015 - 12:18

Et bien s'il fallait apprendre tout ça par coeur pour pouvoir avoir une licence et une autorisation , il n'y aurait pas la queue devant les clubs et en plus que le type qui vas etre suseptible de nous contrôler sache ces commandement par coeur , c'est pas gagné Armes et Vacances ! 76459212

par **Biker13** Jeu 18 Juin 2015 - 15:52

Article 121 du décret 2013/700 :

3° La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.

Uniquement la licence, et rien d'autre...

Maintenant je me trimballe en permanence avec la licence, la copie de l'autor, le carnet de tir... histoire de pas disuter avec les bleus ! Alcooliques16

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