-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur portable Urban Factory ...
19.99 € 39.99 €
Voir le deal

Le décret nouveau est arrivé!

+11
Ringo
Tex Avery
Col. Mortimer
Abg
jesse james
nemessos
mac lean
gilles
little joe
le Molvanien
HONDO
15 participants

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Le décret nouveau est arrivé!

Message par HONDO Ven 2 Aoû 2013 - 18:57

Nous attendions tous avec impatience la parution du nouveau décret d' application pour la simplification des lois sur les armes et bien c' est fait.

Je viens de recevoir un mail de la fédération et ne suis certainement pas le seul sur ce forum....

Le point qui m' intéresse plus particulièrement ce trouve dans la catégorie D. car à partir du 6 septembre, date d' application officielle de ce décret, nous pourrons détenir librement les armes dites de collection antérieures à 1900.

Voici l' adresse du lien pour lire les détails de ne nouveau décret :

 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
HONDO
HONDO
Quinte Flush
Quinte Flush

Nombre de messages : 5783
Age : 62
Date d'inscription : 22/02/2009
Arme favorite : Du mal à me décider
Shoot : 12075
Kill : 397

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Invité Ven 2 Aoû 2013 - 19:15

Bonsoir Hondo, bonne nouvelle, en effet, mais je me permet de mettre en garde contre les fameuses listes qui devraient voir le jour prochainement, liste des armes antérieures à 1900 qui resteront en A ou B, ainsi que celle des armes postérieures à 1900 qui peuvent prétendre au classement en D. Désolé de refroidir le sujet, mais il faut rester prudent tant que ces listes ne seront pas sorties.Peureux04
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par le Molvanien Ven 2 Aoû 2013 - 19:38

certes, mais le principe de l'ex 8ème catégorie (qui nous intéresse) semble être préservé... donc, à priori, nos répliques sembleraient rester "libres".... cool !!! Super07 

_________________
Caramba !.... encore raté !

Le décret nouveau est arrivé! Kursor10
le Molvanien
le Molvanien
Sheriff adjoint
Sheriff adjoint

Nombre de messages : 7075
Age : 59
Localisation : Hauts plateaux de la Molvanie Orientale
Date d'inscription : 16/07/2009
Arme favorite : 1860 what else ?
Shoot : 13609
Kill : 517

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par little joe Ven 2 Aoû 2013 - 19:39

C'est effectivement quelque chose qu'on attendait tous. Reste à voir les listes à venir comme le dit si bien bbrmque...

Pour ceux qui doivent renouveler des autorsations de détention dans les semaines qui viennent par contre, ça va être un peu galère: J'ai renouvelé en juin une détention qui arrivait à terme le 8 septembre. Quelques jours plus tard, coup de fil du service de la préfecture qui me propose gentiment de renouveler en même temps une seconde auto qui arrivera à échéance en janvier prochain "par anticipation au cas où, car avec les nouveaux décrets, à partir de septembre tous les renouvellements vont être bloqués pour une durée indéterminée le temps qu'on s'adapte aux nouvelles dispositions" (sic).

C'est y pas du service public ça ?... moi je donne un kill d'honneur à l'employée en question dont le zèle a été dans sens de l'usager Alcooliques03 

_________________
Parler sans penser c'est comme tirer sans viser  Fumeur07
little joe
little joe
Sheriff adjoint
Sheriff adjoint

Nombre de messages : 4833
Age : 65
Localisation : Sud-Ouest (64)
Date d'inscription : 27/03/2011
Arme favorite : Colt 1851 Navy
Shoot : 10927
Kill : 709

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par HONDO Ven 2 Aoû 2013 - 20:12



Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.
HONDO
HONDO
Quinte Flush
Quinte Flush

Nombre de messages : 5783
Age : 62
Date d'inscription : 22/02/2009
Arme favorite : Du mal à me décider
Shoot : 12075
Kill : 397

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par gilles Sam 3 Aoû 2013 - 5:42

ah ! voila une bonne chose, qui va je pense dans le bon sens .
faire la difference entre licencies ,collectionneurs et chasseurs de ne pas les assimiler aux paranoiaques et delinquants de toutes sortes
gilles
gilles
Full
Full

Nombre de messages : 2213
Age : 71
Localisation : lyon
Date d'inscription : 03/04/2011
Arme favorite : Colt 51 Hawken
Shoot : 7190
Kill : 66

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Invité Sam 3 Aoû 2013 - 7:29

Vive la France,
Vos législateurs, sur ce point du moins, ont l' air un peu moins cons que chez nous...NonNon02
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par mac lean Sam 3 Aoû 2013 - 8:09

HONDO a écrit:

Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.

Salut Hondo,merci pour l'info,je vais pouvoir continuer à jouer au Marshall Mac Lean.

Il te faudra quand même un courrier pour les transporter jusqu'à Deadwwod ?

_________________
Le décret nouveau est arrivé! Les_da10
mac lean
mac lean
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 1504
Age : 75
Localisation : Haguenau Alsace
Date d'inscription : 07/09/2010
Arme favorite : Coach Gun - Navy 36
Shoot : 6828
Kill : 122

http://macleanstory.fr

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par gilles Sam 3 Aoû 2013 - 10:04

bonjour Mac ,pour le transport des armes de 8 eme cat dechargees et dans une housse ,je pense qu une reservation ecrite du camp avec les dates doit suffir .
Papy ,je pensais que dans le plat pays les lois etaient plus souples ? Inclassable36 Super10 
gilles
gilles
Full
Full

Nombre de messages : 2213
Age : 71
Localisation : lyon
Date d'inscription : 03/04/2011
Arme favorite : Colt 51 Hawken
Shoot : 7190
Kill : 66

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Invité Sam 3 Aoû 2013 - 10:32

gilles a écrit:bonjour Mac ,pour le transport des armes de 8 eme cat dechargees et dans une housse ,je pense qu une reservation ecrite du camp avec les dates doit suffir .
Papy ,je pensais que dans le plat pays les lois etaient plus souples ?  Inclassable36 Super10 

Pour certaines choses oui, mais pour d' autres non.
Les gens censés contrôler y perdent leur latin eux mêmes tellement çà devient compliqué, et çà change tout le temps.Hein43
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par HONDO Sam 3 Aoû 2013 - 11:01

mac lean a écrit:





HONDO a écrit:

Oui je sais, ne nous emballons pas trop vite en effet... en tout cas, comme le dit MOLVANIEN au moins ils ne toucheront pas à nos répliques.







Salut Hondo,merci pour l'info,je vais pouvoir continuer à jouer au Marshall Mac Lean.

Il te faudra quand même un courrier pour les transporter jusqu'à Deadwwod ?



Oui Mac car comme je te l' ai dit, normalement nos armes ne doivent faire le chemin qu' entre le domicile et le pas de tir. Pour une autre destination, nous devons (normalement) pouvoir justifier en cas de contrôle, de la raison pour laquelle nous avons une arme dans la voiture PUISQUE quand je me dirige vers Deadwood, je tourne le dos à mon club de tir qui se trouve à la frontière du Luxembourg.

Par conséquent ; un acte "officiel", faisant état d' une manifestation de reconstitution "Old west" , où nous devons être costumés et armés pour l' occasion , est le bienvenue en cas de contrôle pour justifier de la raison d' une ou des armes dans la voiture. Si nous devions nous rendre au club de tir prêt du camp, il faudra que ce soit le président du club qui fasse cette invitation officielle puisque dans ce cas, nous aurons également à transporter des munitions.

Le président du fort Deadwood devrait se renseigner auprès des autorités compétentes pour sa propre culture sur le sujet.  sourire116  Inclassable36   çà fait aussi partie de ces prérogatives de responsable d' association  sourire116 au moins on serait clairement  fixé sur le sujet et certains de ne pas faire de bourdes au risque d' avoir à le regretter.   lol!
HONDO
HONDO
Quinte Flush
Quinte Flush

Nombre de messages : 5783
Age : 62
Date d'inscription : 22/02/2009
Arme favorite : Du mal à me décider
Shoot : 12075
Kill : 397

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par nemessos Sam 3 Aoû 2013 - 19:37

Papysharps a écrit:Vive la France,
Vos législateurs, sur ce point du moins, ont l' air un peu moins cons que chez nous...NonNon02

Hum... il faut voir.

Wink
nemessos
nemessos
Carre
Carre

Nombre de messages : 4162
Age : 60
Date d'inscription : 23/03/2012
Arme favorite : Colt Dragoon
Shoot : 8885
Kill : 218

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par jesse james Dim 4 Aoû 2013 - 13:19

une chose est sur c'est que certaine arme d'epaule a verrou qui etait en 1ere cat (ou A) vont passer en 5eme ( ou C je crois) et ça c'est bon ça
je vais pouvoir prendre mon moisin dans sont calibre d'origine et ça j'en suis quasiment sur car c'est un big boss de la police qui me l'a confirmé au club ce matin cheers 

_________________

Les avis c'est comme les trous du cul , tout le monde en a un
jesse james
jesse james
Quinte
Quinte

Nombre de messages : 911
Age : 109
Date d'inscription : 28/12/2010
Shoot : 5859
Kill : 44

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Abg Dim 4 Aoû 2013 - 16:36

Bonsoir,

Boudza gne piè gne souolo  Et pour ceux qui ne comprennent pas l'Auvergnat : bouger ni pied ni patte (être patient,attendre).
C'est nouveau, tout beau pour nous collectionneurs et/ou tireurs à la poudre noire. Mais le temps que tout cela se mette en place il y aura des déboires. Donc encore une fois attendons LA LISTE Officielle....

A+
Abg
Abg
Paire
Paire

Nombre de messages : 106
Age : 63
Localisation : Auvergne
Date d'inscription : 19/06/2012
Arme favorite : 2 bore
Shoot : 4456
Kill : 17

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Invité Dim 4 Aoû 2013 - 19:33

Cà, Abg, c' est la voix de la sagesse.sourire116
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Col. Mortimer Lun 5 Aoû 2013 - 15:05

Bonjour tout le monde,






C'est nouveau, tout beau pour nous collectionneurs et/ou tireurs à la poudre noire. Mais le temps que tout cela se mette en place il y aura des déboires. Donc encore une fois attendons LA LISTE Officielle



Wèp, c'est paru aujourd'hui et je dois dire que c'est un peu la bouteille à encre, perso dans leur  "Etablissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif" je ne trouve pas bien ce qui est "simplifié" et ce qui m'intéresse, pour moi c'était plus simple avant....

C'est certainement l'âge et l'état chronique dans lequel je me trouve: caïman rien de changé depuis longtemps et d'un seul coup un truc barbare qui n'explique pas grand chose dans ma tite tête.... Hein36 

D.M.

_________________
Avis d'un béotien n'ayant aucune expérience et n'en aura jamais dans quelque domaine que ce soit et surtout pas celui des armes... Neutral
Col. Mortimer
Col. Mortimer
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 2114
Age : 76
Localisation : Somewhere in the west
Date d'inscription : 22/06/2013
Arme favorite : Sharps,Pennsylvania
Shoot : 6254
Kill : 153

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Tex Avery Lun 5 Aoû 2013 - 15:53

Col. Mortimer a écrit:Bonjour tout le monde,











Wèp, c'est paru aujourd'hui et je dois dire que c'est un peu la bouteille à encre, perso dans leur  "Etablissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif" je ne trouve pas bien ce qui est "simplifié" et ce qui m'intéresse, pour moi c'était plus simple avant....

C'est certainement l'âge et l'état chronique dans lequel je me trouve: caïman rien de changé depuis longtemps et d'un seul coup un truc barbare qui n'explique pas grand chose dans ma tite tête.... Hein36 

D.M.


Bonjour Colonel,
Oui,ce doit être l'âge, parce que moi non plus je n'ai pas compris la simplification .
Avec ces histoires je léguerai a mon fils, peut être, des couteaux et des fourchettes . A moins qu'ils passent en catégorie A . faim 

Tex
Tex Avery
Tex Avery
Quinte
Quinte

Nombre de messages : 1162
Age : 74
Localisation : Sudiste du Sud
Date d'inscription : 04/04/2013
Arme favorite : Gatling, si je peux
Shoot : 5498
Kill : 136

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Col. Mortimer Lun 5 Aoû 2013 - 16:19

Bonjour Tex,


10° Arme blanche : toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion --> Tu déclares tes couteaux de cuisine ou tu les mets à la destruction et pas à la benne car il y en a qui pourraient s'en servir...

2° Armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres :
a) Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique dont :
― les armes non à feu camouflées ;
― les poignards, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l'intérieur
....

Ou c'est pas bien rédigé, ou il faut sans cesse se reporter sans cesse à des articles qui te font perdre le fil de tes idées ou alors, ce qui est aussi du domaine du possible: je suis parfaitement neuneu..... :(

D.M.

_________________
Avis d'un béotien n'ayant aucune expérience et n'en aura jamais dans quelque domaine que ce soit et surtout pas celui des armes... Neutral
Col. Mortimer
Col. Mortimer
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 2114
Age : 76
Localisation : Somewhere in the west
Date d'inscription : 22/06/2013
Arme favorite : Sharps,Pennsylvania
Shoot : 6254
Kill : 153

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Ringo Lun 5 Aoû 2013 - 18:03

Il me semble avoir compris, d'après la lecture des articles que tu cites, que les couteaux font partie des armes (chapitre 1 - section 1 - article 1 - I - 10°), mais que leurs acquisition et détention sont libres (chapitre 1 - section 1 - article 2 - sous-section 4 - rubrique 5 - 2° - a), ce qui n'est pas contradictoire.
On est dans le même cas de figure que pour les répliques que nous collectionnons, dont chacun sait qu'il s'agit d'armes létales, mais dont l'acquisition et la détention sont et restent libres.
Coucou21 

_________________
«La démocratie, ce n'est pas la loi de la majorité, mais la protection de la minorité» Albert Camus
Ringo
Ringo
Sheriff adjoint
Sheriff adjoint

Nombre de messages : 12352
Age : 69
Localisation : Armorique
Date d'inscription : 22/11/2011
Arme favorite : GLB S&G
Shoot : 19744
Kill : 724

https://repliquesoldwest.superforum.fr/forum

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Col. Mortimer Lun 5 Aoû 2013 - 19:34

Bonsoir Ringo,

Je sais bien ce que tu veux dire, bien sur, mais présenté comme c'est présenté ça me semble être un fouillis indescriptible et pas clair, résultat dès ce matin je me suis mis à lire ce truc pour arriver à la fin et avoir l'impression de ne plus rien savoir de ce que j'avais lu au début. Ce qui concerne les armes d'époque et les répliques ne me semble pas mieux fait, pendant qu'ils y étaient ils auraient pu rédiger tout ça comme des actes notariés du XVIIème. De tte façon à partir du moment ou les répliques sont libres et qu'il n'y a pas d'effet rétroactif le reste me laisse indifférent ou presque, je fais un peu plus l'âne que d'habitude et vu ce que je me sers de mon Security Six on verra au moment de la demande de renouvellement, je le garderai peut-être ou peut-être pas, peut-être quand même parce que c'est tt de même un bidule qui m'accompagne depuis pas loin de quarante ans...
Vais faire comme le Doc: vais acheter des kits, comme ça je serai presque sur (pas certain) de ne pas être en infraction.... :lol: 

Bonne fin de soirée à toi. Wink

D.M.

_________________
Avis d'un béotien n'ayant aucune expérience et n'en aura jamais dans quelque domaine que ce soit et surtout pas celui des armes... Neutral
Col. Mortimer
Col. Mortimer
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 2114
Age : 76
Localisation : Somewhere in the west
Date d'inscription : 22/06/2013
Arme favorite : Sharps,Pennsylvania
Shoot : 6254
Kill : 153

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Ringo Lun 5 Aoû 2013 - 20:00

Je suis bien d'accord avec toi, Col. Si tu veux lire tout ça à la suite, autant te tirer une balle dans le pied tout de suite, tu arriveras à peu près au même résultat, et tu n'auras pas mal à la tête... sourire116
Bonne fin de soirée aussi !

Coucou21 

_________________
«La démocratie, ce n'est pas la loi de la majorité, mais la protection de la minorité» Albert Camus
Ringo
Ringo
Sheriff adjoint
Sheriff adjoint

Nombre de messages : 12352
Age : 69
Localisation : Armorique
Date d'inscription : 22/11/2011
Arme favorite : GLB S&G
Shoot : 19744
Kill : 724

https://repliquesoldwest.superforum.fr/forum

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par pat brennan Mar 6 Aoû 2013 - 14:01

Je suis comme vous, ATTENDRE ET VOIR car j'ai aussi reçu le mail de la fédération mais au bout de 5 ou 6 pages j'avais attrapé un tel mal au crane que je n'ai pas fini de le lire.
La parution des listes d'armes plus ou moins "déclassées" devraient nous éclairer un peu plus enfin je pense.
Comme j'aimerai faire une entorse à la PN en m'offrant un Lee Enfield Mark 4 (nez de cochon) je préfère attendre encore un peu, le problème c'est que certaines armes changeant de catégories risquent de ce fait de voir leurs prix s'envoler.

_________________
Kiksuye Chankpe opi wakpala
pat brennan
pat brennan
Brelan
Brelan

Nombre de messages : 484
Age : 73
Localisation : Sudiste de l'Oise
Date d'inscription : 12/12/2012
Arme favorite : Kentucky & Navy
Shoot : 4654
Kill : 15

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Col. Mortimer Mar 6 Aoû 2013 - 15:40

Bonjour Pat,


j'ai aussi reçu le mail de la fédération mais au bout de 5 ou 6 pages j'avais attrapé un tel mal au crane que je n'ai pas fini de le lire.


Pas bien grave, juste attendre un peu et on entendra parler les savants, par contre, je viens juste de voir que les chars, et les LRAC d'avant 1900 étaient en détention libre.......... mais pas les Gattling, chépô pourquoi... :lol: 

Bonne fin de journée et bonne soirée à tous. Wink 

D.M.

_________________
Avis d'un béotien n'ayant aucune expérience et n'en aura jamais dans quelque domaine que ce soit et surtout pas celui des armes... Neutral
Col. Mortimer
Col. Mortimer
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 2114
Age : 76
Localisation : Somewhere in the west
Date d'inscription : 22/06/2013
Arme favorite : Sharps,Pennsylvania
Shoot : 6254
Kill : 153

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Tex Avery Mar 6 Aoû 2013 - 16:15

Col. Mortimer a écrit:Bonjour Pat,







Pas bien grave, juste attendre un peu et on entendra parler les savants, par contre, je viens juste de voir que les chars, et les LRAC d'avant 1900 étaient en détention libre.......... mais pas les Gattling, chépô pourquoi... :lol: 

Bonne fin de journée et bonne soirée à tous. Wink 

D.M.




Pas les Gatling !!!!!Peureux07 sad Triste10 pendu 

Tex, qui va apprendre à tailler les silex
Tex Avery
Tex Avery
Quinte
Quinte

Nombre de messages : 1162
Age : 74
Localisation : Sudiste du Sud
Date d'inscription : 04/04/2013
Arme favorite : Gatling, si je peux
Shoot : 5498
Kill : 136

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Col. Mortimer Mar 6 Aoû 2013 - 17:00

Bonjour Tex,

Pour t'aider dans ton entreprise.... :lol: 

D.M.

_________________
Avis d'un béotien n'ayant aucune expérience et n'en aura jamais dans quelque domaine que ce soit et surtout pas celui des armes... Neutral
Col. Mortimer
Col. Mortimer
Couleur
Couleur

Nombre de messages : 2114
Age : 76
Localisation : Somewhere in the west
Date d'inscription : 22/06/2013
Arme favorite : Sharps,Pennsylvania
Shoot : 6254
Kill : 153

Revenir en haut Aller en bas

Le décret nouveau est arrivé! Empty Re: Le décret nouveau est arrivé!

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum