Législation pour un Coach gun

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Législation pour un Coach gun

Message par old pistolero le Jeu 25 Juin 2009 - 10:20

Bloob, à propos de la vente du Coach gun de gideon, a écrit:Ton Coach Gun a une belle gueule, j'aime bien, mais je n'y connais pas grand chose. C'est classé en quelle catégorie ?

phm64, toujours à propos de la vente du Coach gun de gideon, a écrit:Adiu

Pour la législation française, canons d'un juxta longueur minimum 45cm et longueur totale de l'arme minimum 80 cm ! Quant à la catégorie, 5ième catégorie non soumise à déclaration si je ne m'abuse ; certains vendeurs exigent le permis de chasse et même l'avis du médecin Rolling Eyes

Amistats Alcooliques03

Salut ti aut's ter tous .

Un petit rappel pour la 5eme catégorie : ( Armes de chasse . )

Celle çi concerne les armes suivantes :

- toutes les Carabines & Fusils à canons rayés .


: tirant une munition autre qu'une munition de guerre .

: avec un magasin fixe de moins de 10 cartouches .

: toutes les Armes à canons lisses à un ou deux canons ; tirant moins de 3 coups .

Exemple : la Carabine Winchester 94 est en 5eme catégorie ; par contre sa version raccourcie la classe en 4eme ; ou en 1ere selon sa munition ( cal. )

Réglementation sur les Armes décret no 98-1148 .

- Armes d'épaule : dont la longueur du canon est comprise entre 45 et 60 centimètres , seul les armes à mono canon ,juxtaposés, superposés, dont le ou les canons sont lisses,sont libre de déclaration .

Donc si les Canons sont lisses : vente ou achat Libre !

:study: http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_jurisprudence/2003/armes-2002.php

Et dans ce cas là : bon échange ou bonne vente Gidéon !


Dernière édition par old pistolero le Jeu 6 Aoû 2009 - 6:01, édité 1 fois (Raison : lien sur la Législation en 5eme catégorie .)

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Re: Législation pour un Coach gun

Message par Papysharps le Jeu 25 Juin 2009 - 18:24

Salut Old,
Dans tes explications, qui soit dit en passant ne me concernent pas puisque je n'habite pas en France, j'ai cru comprendre que les armes à répétition chez vous c'est 10 coups maximum? Qu'en est il de vos Winch?
Ma 73 Uberti peut emmagasiner 13 cartouches de 44/40 + 1 dans la chambre. Comment sont les vôtres?
Petite précision: ça ne m'est pas utile puisque je ne charge que 5 ou parfois 10 cartouches , mais bon !
Autre question tant qu'on y est: à la dernière bourse de Ciney, j'ai parlé avec des visiteurs francais qui avaient l'air étonnés que chez nous on pouvait acheter un Mauser 98, un Lee Enfield, un Mosin Nagant ou autre arme de 14/18 ou 40/45 en vente libre dans la catégorie "armas de panoplie" , comme d'ailleurs certains révolvers. Le "hic", c'est que sous cette forme , on ne peut pas acheter les munitions. Mais pour nous tireurs licenciés, l'achat de l'arme et des munitions est libre (simple déclaration) à l'exclusion des armes semi-auto qui nécessitent une autorisation du gouverneur de province et des armes full auto qui sont purement et simplement prohibées.
AAHHH, que deviendrions nous si nous n'avions pas tous ces gentils politiques qui n'y connaissent rien pour se préoccuper de notre sort. Mais ça, d'après ce que je sais c'est pareil chez vous.
Allez, bonne soirée quand même. sunny
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Législation pour un Coach gun

Message par old pistolero le Jeu 25 Juin 2009 - 19:24

Coucou21 Papysharps .

Tu as tout compri : la législation Française et c'est pas mieux de par chez vous !

Yo ne peut pas venir tirer avec ses poudres noires ; car libres chez nous ( en 8eme catégorie ) par contre chez vous elles sont classées armes de guerre ???

alors que certains fusils de guerre sont : Armes de panoplie chez vous ; et automatiquement en 1ere catégorie chez nous ; si ils sont encore en cal. d'origine ; et en 4eme si il sont en cal. civil ou chasse ; si ils ne dépassent pas le nombre de coups autorisés !

Pareil pour les 22 lr ( en carabine ) en 7eme catégorie : déclaration en préfecture et licence obligatoire et limitées à 9 coups ; et en non semie automatique , ou sinon elles sont classées en 4eme avec autorisation de détention et tout le tralala .
Idem quelques soit le model ; si l'arme a un profil militaire elle passe en 4eme automatiquement quelque soit le nombre de coups du chargeur .

Que feraient nos Politiques sans toutes ces conneries à légiférer ??????????
Ils dormiraient pendant les débats !!! Mais ça ils le font déjà !!!

Pour ta Uberti elle serait classée chez nous avec autorisation de détention + licence et carnet de tir controlés obligatoires . ( pour la détention à renouveller tous les troix ans ; et automatiquement annulée si abandon de la licence de tir ; ou défaut de Carnet de tirs controlés : 3 séances obligatoires par année civile ; et chaque séance doit ètre espacée au minimum de deux mois pleins jour pour jour ! )

Elle est pas belle la Vie !!!

Si tu veux je t'enverrais à l'occase ; notre Législation sur les Armes ! + une pour le R.O.W.
je contacte Bloob en mp à ce sujet !

imagik.fr


Dernière édition par old pistolero le Ven 26 Juin 2009 - 15:41, édité 2 fois (Raison : Photo des documents nécessaires pour une autorisation de détention d'armes classifiées !)

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Re: Législation pour un Coach gun

Message par Richelieu le Ven 26 Juin 2009 - 0:00

Comme le proclamait urbi et orbi le Divin Plombier des Shadoks "Pourquoi faire simple quand on peux faire compliqué?" Ce a quoi le Pere UBU a applaudit bruyamment.
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Re: Législation pour un Coach gun

Message par Little Yo le Ven 26 Juin 2009 - 13:07

old pistolero a écrit:

Yo ne peut pas venir tirer avec ses poudres noires ; car libres chez nous ( en 8eme catégorie ) par contre chez vous elles sont classées armes de guerre ???

alors que certains fusils de guerre sont : Armes de panoplie chez vous ; et automatiquement en 1ere catégorie chez nous ; si ils sont encore en cal. d'origine ; et en 4eme si il sont en cal. civil ou chasse ; si ils ne dépassent pas le nombre de coups autorisés !

Salut Old, Coucou21
Les armes à poudre noire sont catalloguées pour le tir sportif en Belgique...

Je transmet une partie de l'arrêté royal concernant le tir sportif :

Article 1er. Les armes à feu conçues pour le tir sportif visées à l'article 12, alinéa 1er, 2°, de la Loi
sur les armes sont, pour autant que la licence de tireur sportif prévoie leur utilisation, les suivantes:

1° les armes à feu à répétition dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm, à l'exception des armes à feu longues à répétition à canon lisse dont la longueur du canon est inférieure à 60 cm et des armes à feu à pompe;

2° les armes à feu à un coup à canon rayé dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm;

3° les armes à feu à un coup à canon lisse;

4° les armes à feu à un coup à percussion annulaire dont la longueur totale est au moins 28 cm;

5° les armes à feu à deux canons juxtaposés ou superposés dont la longueur totale est supérieure à 60 cm;

6° les pistolets conçus spécifiquement pour le tir sportif, à cinq coups maximum de calibre .22;


7° les armes se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à pourdre noire à amorçage séparé et dont le brevet est antérieur à 1890.

Voilà, tout est dit... faut juste faire la demande et obtenir la licence de tireur sportif...

Bon week-end et @+ ! Coucou07

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Législation !

Message par old pistolero le Ven 26 Juin 2009 - 13:49

Coucou21 Yo .

Merci de tes précisions !

Au moins nous avons les deux législations en références !

Vive l'Europe ? à quand une législation commune ?



Je citais ton cas ; car lors de mon invitation ; tu ne possédais pas de licence de tir ; donc il t'était impossible de transporter tes Poudres Noires ; sur le territoire Belge ;pour venir tirer en France ; et ce pour la réglementation Belge ; alors que chez nous l'achat et la détention, ainsi que le transport sont libres pour cette catégorie ( huitième pour la réglementation Française ) seul le port est interdit .

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Re: Législation pour un Coach gun

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