Question sur la 5eme catégorie

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Question sur la 5eme catégorie

Message par Bloob le Dim 13 Juin 2010 - 12:32

Après l'annonce de gideon que voici, une question m'interroge :

gideon a écrit:salut...
bon,
suite à mes recentes aventures (pas pres de pour epauler quoi que ce soit..) je revends ma rossi 44/40....elle est neuve et sous garantie armurier (terre & passions) tirée 10cartouches...
je la vends avec une boite de 50 winchester...
480euros frais de port inclus.


pour le moment elle n'est en vente que sur ce forum..

Bloob a écrit:Ca m'aurait intéressé dommage que j'ai pas d'autorisation.. Crying or Very sad


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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par gideon le Dim 13 Juin 2010 - 12:38

desolé Bloob..
mais bon , de toute façon elle est "reservée" par un membre jusqu'à la semaine prochaine!
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par HONDO le Dim 13 Juin 2010 - 13:41

Pourquoi parles-tu d' autorisation BLOOB ? c 'est une 5 ème catégorie ! elle est en 44/40
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par walker1847 le Dim 13 Juin 2010 - 14:02

faut être licencié FFT ou chasseur

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Bloob le Dim 13 Juin 2010 - 14:10

Oui, en parlant d'autorisation je voulais dire qu'il faut une licence.
Je n'ai plus de licence de tir depuis belle lurette et je ne suis pas chasseur..

edit : petite question au passage ( je ne m'y entends pas grand chose en terme de législation, je suis ancien tireur, et je n'ai aujourd'hui que des 8eme cat..). Si vous achetez une arme de 5eme catégorie en présentant votre licence de tir.. que vous ne renouvelez pas cette licence ensuite, qu'est-ce vous faites de votre arme en 5eme catégorie ?

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Richelieu le Dim 13 Juin 2010 - 14:49

Moi je ne suis ni chasseur ni tireur mais je prend une licence tous les ans pour pouvoir acheter ce qui me plait en 5 et 7 eme.
Membre" bienfaiteur" en fait!!
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Bloob le Dim 13 Juin 2010 - 14:56

Richelieu, et si un jour, pour une raison ou pour une autre, tu ne renouvelais pas cette licence, tes armes seraient prohibées, tu serais obligé de t'en débarrasser ?

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Vernois le Dim 13 Juin 2010 - 15:27

Bloob a écrit:Richelieu, et si un jour, pour une raison ou pour une autre, tu ne renouvelais pas cette licence, tes armes seraient prohibées, tu serais obligé de t'en débarrasser ?

Apparement, NON !!!
tu garde ton matos mais tu ne peux plus officiellement acheter de munition !!!
Rien n'est prévu dans ce sens contrairement à la 4° et 1° ou tu dois justifier t'être débarassé de ton arme !!!



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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Bloob le Dim 13 Juin 2010 - 15:31

Merci vernois d'éclairer ma lanterne ; c'est un point qui me semble très obscure, je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les textes !?

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par enzmatt le Dim 13 Juin 2010 - 15:31

Bah........ BLOOB....en effet une petite inscription dans ton club de tir...un renouvellement tous les ans...(entre 80 et 100 euros ) et te voila en regle....et quel plaisir de les faire parler..(les armes) regulierement...surtout une belle replique de WINCHESTER...

Moi je vais au stand de TIR tous les samedi matin.....( normal ,jai une belle mere tres difficile. . le TIR ca me calmer... )


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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Vernois le Dim 13 Juin 2010 - 15:52

Bloob a écrit: je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les textes !?

je te le confirme, il n'ya rien !!!

http://documents.webmaestru.net/reglementation/index.htm


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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par HONDO le Dim 13 Juin 2010 - 19:41

Bloob, l' arme reste à toi mais tu ne peux plus la sortir de chez toi car si contrôle il y a tu es bon pour la confiscation et l' amende. De même tu n' as plus la possibilité d' acheter des munitions. Voilà.
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Bloob le Dim 13 Juin 2010 - 19:58

Merci pour les précisions !

Encore une question ( n'y voyez pas une quelconque arrière pensée de ma part, c'est juste pour ouvrir un débat et préciser les choses. Je n'ai aucun projet d'achat dans cette catégorie.. ) :
si vous achetez une arme de 5eme cat, à, disons, quelqu'un de pas très à cheval sur les règles, que vous ne possédez pas de licence et que vous ne transportez jamais cette arme, qu'est-ce que vous risquez aux yeux de la loi ?

Et inversement, que risque quelqu'un possédant une arme de 5eme catégorie qu'il vendrait à une personne n'ayant pas de licence ?

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Vernois le Dim 13 Juin 2010 - 20:27

Ca, je ne sais pas, au moins la confiscation de l'arme pour le possésseur mais pour l'autre ???

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par HONDO le Dim 13 Juin 2010 - 20:35

Dans le premier cas, celui qui a vendu risque autant d' ennuis que celui qui acheté si, bien entendu, l' acheteur sort de son domicile avec l' arme et se fait contrôler.

Car ne l' oublions pas on doit en cas de contrôle, justifier où l' on se rend avec l' arme, soit au club soit chez un armurier pour réparation. Dans le second cas : et bien j' ai déjà répondu !

Mais dans tous les cas, on doit être tireur ou chasseur et pouvoir le prouver en cas de contrôle.
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par gideon le Dim 13 Juin 2010 - 20:40

d'ailleurs si tu peux me joindre une copie licence ou permis de chasse..........
merki!
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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Bud Goodfellow le Lun 14 Juin 2010 - 16:01

Une petite précision quand même : il faut faire la différence entre les armes de 5ème catégorie soumises à déclaration (comme cette carabine) et celles non soumises à déclaration (fusils à canons lisses, à un coup par canon) car cette arme est normalement enregistré à la préfecture du possesseur et restera officiellement en sa possession tant que la vente à une autre personne (donc dûement munie d'une licence de tir ou d'un permis de chasser en cours de validité) n'aura pas été déclarée à la dite préfecture avec le formulaire adéquat.

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Re: Question sur la 5eme catégorie

Message par Papysharps le Lun 14 Juin 2010 - 20:37

Formulaires, formulaires,
Si on était payé au formulaire, on serait tous riches. Et puis on se plaint que les fôrets disparaissent...............
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